Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 8 de 8 (0,06s) 1
		Assignation de l'official de Besançon dans une cause entre Jean Maior de Lutry et Pierre Crostel, prêtre	02/03/1490	Pièce	C III c 6
		Assignation de l'official de Besançon dans une cause entre noble Barthélemy de Préz, seigneur de Corcelles et les enfants de Pierre Ponney	21/10/1521	Pièce	C III c 13
		Mandement	19/06/1329	Pièce	C III c 3
		Mandement de l'official de Besançon à l'évêque de Lausanne touchant un procès en cour baillivale entre Jean Basan, barbier à Lausanne, et Nicod Bergier, aussi barbier de Lausanne	09/04/1518	Pièce	C III c 12
		Ordonnance de l'official de Besançon, juge d'appel de Besançon, dans une cause entre George Levet, bailli de Lausanne, et Georges Cornaz	07/06/1534	Pièce	C III c 14
		Procédure et sentence de l'official de Besançon condamnant Guillaumaz, veuve de noble Nicod, bâtard de Blonay, à payer au clergé 20 sols de cens assignés sur certains prés	19/09/1489	Pièce	C III c 5
		Quittance	30/08/1284	Pièce	C III c 2
		Sentence et différend	03/06/1497 - 26/08/1498	Pièce	C III c 8