Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 12 (0,06s) 12>>
		Commerce et industrie	01/01/1386 - 31/12/1834	Fonds	Bn
		Contrebande	1967 - 1977	Sous-sous-fonds	PP 895/97
		Délit de contrebande de tabac à Vallorbe	1883	Dossier	K XVII e 16
		Dossiers 1921 (suite)	1921	Dossier	K XVII e 95
		Industrie et commerce	1451 - 1806	Fonds	H 371-391
		Mandats et ordonnances	01/01/1795 - 31/12/1797	Dossier	Bik 1426
		Mandats et ordonnances	01/01/1790 - 31/12/1794	Dossier	Bik 1425
		Payerne.	01/01/1798 - 31/12/1798	Dossier	PP 135/2
		Procédure en cour prévôtale du Doubs contre François-Xavier-Féréol Guyon, accusé de contrebande	27/04/1818	Pièce	P Piguet (Auguste) D 443
		Rapport du soldat Boldrini, caporal du Régiment Lombardie, sur le passage de la frontière entre la Savoie et Genève, d'une femme avec une corbeille contenant deux pièces de fer et soupçonnée de contrebande.	30/03/1790	Pièce	PP 637 S/20/2/037