Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 4 de 4 (0,06s) 1
		Conflit entre Auguste-Jacques Boissier et Louis Spengler, concernant le non respect de la convention du 1er juin 1850. Cahier d'expertise du 17 mai 1856 pour les dégâts causés par la sortie du Mujon, signé Daniel Ravey, syndic de Valeyres-sous-Rances, Charles-Joseph Dériaz, Juge de paix à Baulmes, J	17/05/1856 - 17/05/1856	Pièce	P Barbey-Valeyres 136
		Inventaires des Archives communales de Valeyres-sous-Rances	01/01/1836 - 31/12/1996	Série	Ai Valeyres-sous-Rances
		Lettre du 10 décembre 1799 de la commune de Valeyres-sous-Rances, signée François-Louis Lamberat, gouverneur, Abram Besson, président de la municipalité, [Jean-Louis] Bourgeois, Président de la Chambre de Régie, [Jean] Widmer, secrétaire, concernant les eaux qui s'écoulent de la fontaine sise En Bas	06/12/1799 - 06/12/1799	Dossier	P Barbey-Valeyres 96
		Résultat d'une reconnaissance faite par la municipalité de Valeyres-sous-Rances, le 21 février 1852 et envoyée à Auguste-Jacques Boissier le 28 février 1852. Signé Julien Marstetler, secrétaire.	28/02/1852 - 28/02/1852	Pièce	P Barbey-Valeyres 133