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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Impôt sur les gains immobiliers.
01/01/1960 - 31/12/1961Dossier PP 211/62 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Vente immobilière
1962 - 1990Sous-dossier SB 284/138 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)gain immobilier (Matières\G)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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