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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 6 de 6 (0,07s) 1
	Commune de Morcles, délibérations cassées	07/02/1852	Dossier	K VIII 25
	Copie manuscrite des documents	01/08/1943 - 25/04/1974	Dossier	P Ansermoz 10
	Procès-verbaux des assemblées générales	2000 - 2018	Sous-dossier	PP 1003/53
	Produits judiciaires et correspondance	01/01/1705 - 31/12/1709	Dossier	Bik 1471
	Registres de la municipalité de Palézieux, 1707-1817.	22/03/1707 - 04/03/1817	Dossier	P Demiéville (famille) 60
	Veillon (famille)	1520 - 1952	Fonds	P Veillon

Critères de recherche
Descripteur(s)	[procès-verbal d'assemblées communales] (Matières\ Subdivisions\de forme)

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Désignation: