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1
Correspondance II
1908 - 1919
Dossier
P SVG G 219 bis
Correspondance, procès-verbaux
1907 - 1912
Dossier
P SVG G 220
Demandes d'avis de droit
19/05/2006 - 30/10/2008
Sous-dossier
SB 328/11
Dossier du président, Jean-Pierre Clavel
1930 - 1986
Dossier
P SVG G 253 bis
Dossier du secrétaire Maître Maurice Meylan
1967 - 1984
Dossier
P SVG G 253
Généralités
01/01/1991 - 31/12/2008
Dossier
SB 328/19-25
Sceaux et divers
1910 - 1928
Dossier
P SVG G 251
Statut juridique des catholiques vaudois
01/01/1964 - 31/12/1970
Dossier
PP 731/141/3
Statuts
1998 - 2009
Dossier
PP 146/1070
Statuts et règlements
1966 - 2000
Dossier
N 13/17
Critères de recherche
Descripteur(s)
statut juridique (Matières\S)
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