Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 11 (0,07s) 12>>
		"Lois decrets & 1832, Lois & 1834." Lois, arrêtés, décrets et résolution du Conseil d'Etat et du Grand Conseil du canton de Vaud, ainsi que de la Diète fédérale, envoyés en 1834 pour affichage public au député de La Tour-de-Peilz au Grand Conseil, Henri de Blonay, et à son fils, Frédéric-Louis de Bl	24/01/1834 - 26/09/1834	Pièce	PP 637 V/21/1/025
		Aménagement du territoire	1972 - 1997	Série	PP 886/213
		Droit	1972 - 1997	Série	PP 886/111
		Droit	1972 - 1997	Série	PP 886/170
		Enseignement	1972 - 1997	Série	PP 886/172
		Lois et règlements (1803-1836). Révision des lois scolaires (1864-1887). Enseignement primaire (1846-1865)	1803 - 1887	Dossier	K XIII 131
		Lois sur la protection civile et la protection aérienne	1961 - 1964	Dossier	SB 277/54
		Onglet des lois, arrêtés et autres ordres communiqués au Tribunal du district de Rolle	01/01/1798 - 31/12/1804	Dossier	K XVIII r 2
		Organismes para-administratifs ou privés	01/01/1904 - 31/12/1998	Sous-sous-série	SB 313/4-8
		Projets de lois et ordonnances de la protection civile	1961 - 1964	Dossier	SB 277/74