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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Attentat à la pudeurs des enfants et homicide par négligence	1986 - 1986	Dossier	SC 213/4
		Dossier pénal	01/01/1978 - 31/12/1979	Dossier	SC 173/1394
		Dossier pénal	01/01/1976 - 31/12/1977	Dossier	SC 164/211
		Dossier pénal	01/01/1978 - 31/12/1979	Dossier	SC 164/215
		Dossier pénal	01/01/1984 - 31/12/1985	Dossier	SC 164/234
		Dossier pénal	01/01/1983 - 31/12/1984	Dossier	SC 165/222 A-O
		Dossier pénal	01/01/1979 - 31/12/1980	Dossier	SC 173/1397
		Dossier pénal	01/01/1972 - 31/12/1972	Dossier	SC 155/328
		Dossier pénal	01/01/1980 - 31/12/1980	Dossier	SC 173/1401
		Dossier pénal	01/01/1965 - 31/12/1966	Dossier	SC 164/194

Critères de recherche
Descripteur(s)	homicide -- négligence (droit) (Matières\H)

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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