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Cartes de remaniement parcellaire
01/01/1919 - 31/12/1920
Sous-dossier
K XII m 531/26-29
Chemins forestiers 1993-1995
01/01/1988 - 31/12/1995
Sous-dossier
SB 313/208-209
Circulaire du Conseil synodal de l'Eglise nationale et réponses des paroisses
1952
Sous-dossier
AMH D 7/1
Commune de Fey et Sugnens. Projet d'étable pour les pâturages de Fey et de Sugnens
1914 - 1920
Dossier
SB 352/293
Commune de Sugnens
19/10/1897 - 18/05/1964
Sous-série
SB 286/409-410
Commune de Sugnens. Projet d'assainissement des terrains humides appartenant à la commune de Sugnens ainsi qu'à divers particuliers
1908 - 1913
Dossier
SB 352/242
Commune de Sugnens. Syndicat d'améliorations foncières. Assainissement à Sugnens
1919 - 1920
Dossier
SB 352/391
Compagnie vaudoise d'électricité
1891 - 2000
Fonds
PP 701
Correspondance avec les communes.
01/01/1945 - 31/12/1976
Sous-dossier
SB 184/40-41
Dupraz (Emmanuel-Stanislas)
01/01/1799 - 31/12/1990
Fonds
PP 3
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Descripteur(s)
Sugnens (Suisse, VD) (Lieux\S)
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