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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
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	Livre pour inscrire toutes les notifications officielles expédiées par ordre du sous-préfet du district d'Yverdon	01/01/1798 - 31/12/1803	Pièce	K XVIII t 5
	Notification d'un droit de passage d'Isaac Bovay, de Chanéaz, demeurant à Prahins, signifié à Jean Daniel Bovay, fils de feu Pierre François, sur la propriété du Caroz.	02/04/1782 - 03/04/1782	Pièce	PP 850/48
	Notification.	05/01/1762 - 16/06/1762	Pièce	P Palézieux A 36
	Notification.	27/02/1724 - 27/02/1724	Pièce	P Palézieux A 16
	Procédure en appel	10/07/1494 - 20/02/1495	Dossier	C III c 7
	Produits judiciaires et correspondance	01/01/1725 - 31/12/1749	Dossier	Bik 1648
	Registres du greffe d'Orbe (inscription des notifications affichées au pilier public)	1739 - 1798	Série	Bin 165-168

Critères de recherche
Descripteur(s)	[notification] (Matières\ Subdivisions\de forme)

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