Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 15 (0,07s) 12>>
		Actes judiciaux, Orbe	1724 - 1790	Série	Bin 157-160
		Contestations territoriales Orbe et Chavornay (Arrêts souverains de Berne et Fribourg, procédures devant le bailli d'Yverdon, plans). Copie d'un texte de 1495 en latin	1495 - 1649	Dossier	Bin 361
		Journal des subhastations, soit registre des taxations et appositions de scellés, cour d'Orbe	1738 - 1746	Pièce	Bin 154
		Liquidation des biens de feu Jean-Pierre Favre, en cour d'Orbe	1685 - 1686	Pièce	Bin 397
		Minute du partage des hoirs de feu Mme Warnery, à Orbe	1737 - 1745	Pièce	Bin 49/1
		Registre de la cour d'Orbe	1634	Pièce	Bin 398
		Registre de la cour d'Orbe (1629-1636), suivi du registre des bamps en cour d'Orbe (1635-1658)	1629 - 1658	Pièce	Bin 281
		Registre des actes judiciaux, Orbe	1790 - 1795	Pièce	Bin 163
		Registre des inventaires après décès, Orbe	1789 - 1797	Pièce	Bin 162
		Registres de la cour d'Orbe	1636 - 1798	Série	Bin 121-143