Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 11 (0,06s) 12>>
		Commission foncière	1961 - 1980	Fonds	S 203
		DESGRAZ (André, 10 octobre 1917 - 20 août 1987)	1895 - 2004	Dossier	Dossier ATS DESGRAZ (André)
		Desgraz André	01/01/1950 - 31/12/1998	Dossier	PP 886 C 53
		Dossiers divers : Transfert du contrôle laitier. Lettres de la Division de l'agriculture du Département fédéral de l'économie publique et réponses du Département concernant le contrôle laitier du troupeau et la vulgarisation	1947 - 1972	Sous-sous-série	K XII a 1438
		Economie sucrière indigène, nouvelle disposition constitutionnelle sur l'approvisionnement, assurance-invalidité et décès en faveur des chômeurs	29/11/1977 - 30/04/1978	Dossier	PP 735/151
		Office cantonal de l'économie de guerre	1937 - 1954	Fonds	K XII j
		Ordonnance sur le bétail de boucherie, chemins piétons et de randonnée pédestre, constitution de réserves de crise bénéficiant d'allégements fiscaux	31/08/1981 - 25/11/1981	Dossier	PP 735/163
		Service de l'agriculture	01/01/1942 - 31/12/1990	Fonds	S 204
		Service de l'agriculture	01/01/1927 - 31/12/1978	Fonds	S 13
		Service de l'agriculture	01/01/1937 - 31/12/1979	Fonds	S 143