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1
"Le monopole des tabacs" par Charles-Jean Burnens
01/01/1915 - 31/12/1918
Pièce
P Zofingue C II 15
Construction de voitures. Contraventions au monopole. Valeurs perdues. Accidents. Comptabilité. Renseignements
1823 - 1849
Dossier
K XI c 6
KRAFFT, Agénor, "Monopole des avocats ?", Lausanne, [s.d.], 8 p. (Publication de la Société d'études économiques et sociales) (Tiré à part de "Revue suisse de jurisprudence", No 23, 40ème année)
01/01/1864 - 31/12/1981
Pièce
PP 90/794
No 34. "Le monopole des céréales et des farines en Suisse".
01/01/1908 - 31/12/1908
Pièce
SB 69/38.b
No 52. "Rapport au sujet de l'encouragement de la culture indigène des pommes de terres par le monopole suisses des alcools".
01/01/1915 - 31/12/1915
Pièce
SB 69/38.c
Critères de recherche
Descripteur(s)
monopole (Matières\M)
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