Liste des résultats

 
  6 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 6 de 6 (0,09s)
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Caisses maladies
1994 - 1996Dossier PP 907/664 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Cotisations et subsides à l'assurance-maladie
1970 - 1990Sous-série SB 304/72-77 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Initiatives populaires portant sur l'assurance maladie
1965 - 1975Sous-série SB 304/52-53 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Loi fédérale sur l'assurance en cas de maladie et d'accidents (LAMA), révision partielle de 1976 et 1987
1976 - 1987Dossier SB 304/21 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Motion François Geyer et consorts
1982Dossier SB 304/59 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Tribunal des assurances (TASS)
1978 - 1988Série SC 231/327-466 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)assurance maladie et accident (Matières\A)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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