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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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District de Cossonay
1837 - 1931Fonds Ddd Localise l'UD dans le plan d'archivage
Notaire Rubattel (Jules), à Cossonay.
22/12/1893 - 13/10/1913Série S 267/300-310 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registre des actes entre vifs du notaire Jules Rubattel
22/12/1893 - 30/04/1897Pièce Ddd 29/1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registre des actes entre vifs du notaire Jules Rubattel
15/09/1911 - 13/10/1913Pièce Ddd 29/10 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registre des actes entre vifs du notaire Jules Rubattel
30/09/1901 - 27/08/1903Pièce Ddd 29/4 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registre des actes entre vifs du notaire Jules Rubattel
01/05/1897 - 06/10/1899Pièce Ddd 29/2 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registre des actes entre vifs du notaire Jules Rubattel
30/10/1899 - 30/09/1901Pièce Ddd 29/3 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registre des actes entre vifs du notaire Jules Rubattel
29/05/1906 - 03/11/1908Pièce Ddd 29/7 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registre des actes entre vifs du notaire Jules Rubattel
29/03/1905 - 23/05/1906Pièce Ddd 29/6 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registre des actes entre vifs du notaire Jules Rubattel
05/11/1908 - 05/08/1910Pièce Ddd 29/8 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)RUBATTEL (JULES, NOTAIRE A COSSONAY, 1868-1914) (Personnes\R)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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Localiser dans le plan d'archivage
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