Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 6 de 6 (0,05s) 1
		Aménagement des rives des lacs	01/01/1979 - 31/12/1982	Dossier	SB 256/80
		Aménagement des rives des lacs	01/01/1978 - 31/12/1988	Dossier	SB 256/81
		Aménagement des rives du lac Léman	11/03/1991 - 26/03/1991	Sous-dossier	PP 915/71
		Château de Chillon	13/01/1980 - 09/03/1980	Dossier	AMH E 18
		Loi sur le domaine public	01/01/1955 - 31/12/1981	Dossier	SB 256/28
		Photographies des rives du lac Léman, réalisées sur mandat de la Commission des rives du lac (CRL)	01/07/1991 - 31/07/1991	Dossier	SB 240/83/1-7