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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
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	Acte d'accueil de Frédéric Descloz, réfugié huguenot en provenance de Bourgogne, par le Conseil du village de La Chaux (Cossonay).	02/06/1683 - 02/06/1683	Pièce	Bis 586
	Chancellerie des grands feudataires : Bourgogne, Mâcon, Viennois, Chalon-Orange	1218 - 07/04/1559	Fonds	C I d
	Chancellerie des rois de France	01/06/1246 - 31/12/1609	Fonds	C I c
	Charrière (Frédéric de)	0888 - 1840	Fonds	PP 687
	Guerres de Bourgogne: Charles le Téméraire, l'infortuné vaincu des Guerres de Bourgogne, VII	01/01/1799 - 31/12/1990	Dossier	PP 3/3/268
	Traité entre LL.EE. et les fermiers généraux des sels de Bourgogne	31/03/1693	Pièce	Bv 111
	Traité entre LL.EE. et les fermiers généraux des sels de Bourgogne (avec confirmation de ce traité, en 1668, après une interruption due à la guerre)	06/02/1665	Pièce	Bv 114

Critères de recherche
Descripteur(s)	Bourgogne (France, duché) (Lieux\B)

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