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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Anciens inventaires	1803 - 1847	Fonds	J 301
		Anciens Recès de la Diète fédérale	1291 - 1848	Fonds	J 401-437
		Circulaires instructionelles du Vorort	1803 - 1849	Fonds	J 148-159
		Constitutions de la Suisse	1804 - 1842	Fonds	J 245-246
		Correspondance des députations à la Diète fédérale	1803 - 1848	Fonds	J 203-214
		Correspondance reçue et envoyée par David-François Clavel, époux de "Lucie" Veillon	02/03/1795 - 07/02/1831	Sous-dossier	PP 561/90
		Délibérations et préavis du Conseil d'Etat sur les affaires de la Diète fédérale	1803 - 1849	Fonds	J 160-202
		Diète	1806 - 1847	Fonds	J 248-249
		Documents relatifs aux membres de la famille Veillon (supplément) : Louise Amélie Elisabeth (dite "Lucie"), née Veillon, épouse de François-David-Rodolphe Clavel (née en 1777) / fille du n°71	03/07/1751 - 31/08/1851	Dossier	PP 561/289-295
		Doubles de protocoles, rapports, circulaires, correspondances	1803 - 1848	Fonds	J 398-400

Critères de recherche
Descripteur(s)	CLAVEL (FRANCOIS, AVOCAT ET HOMME POLITIQUE VAUDOIS, 1767-1837) (Personnes\C)

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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