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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 5 de 5 (0,08s) 1
	Justice de paix de Villars-sous-Yens	1836 - 1875	Série	SB 266/57
	Justice de paix de Villars-sous-Yens	01/01/1885 - 31/12/1967	Fonds	SC 88
	Justice de paix de Villars-sous-Yens	01/01/1759 - 31/12/1931	Fonds	S 201
	Rapports d'inspection des justices de paix 1971-2010 (1)	18/02/1971 - 14/11/2003	Dossier	SC 232/ 70
	Registre des passeports expédiés par le Juge de paix de Villars-sous-Yens	1803 - 1811	Pièce	K VII g 17

Critères de recherche
Descripteur(s)	VILLARS-SOUS-YENS. JUSTICE DE PAIX (Personnes\V)

Portfolio:
Désignation: