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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Justice de paix de Belmont
01/01/1801 - 31/12/1966Fonds SC 89 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Rapports d'inspection des justices de paix 1971-2010 (3)
20/10/1970 - 08/10/2010Dossier SC 232/ 72 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)BELMONT-SUR-LAUSANNE. JUSTICE DE PAIX (Personnes\B)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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Localiser dans le plan d'archivage
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