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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 3 de 3 (0,06s) 1
	Acte de défaut en faveur de Louis MOREL, municipal, à Bière. Obtenu dans le décret des biens de François Louis DUPUIS, de Yens.	28/04/1840	Pièce	P Bière 61
	Acte de défaut en faveur de Louis MOREL, municipal, à Bière. Obtenu dans le décret des biens de François Louis DUPUIS, de Yens.	28/04/1840	Pièce	P Bière 62
	Acte de défaut gradué dans le décret de François Louis DUPUIS, de Yens.	28/04/1840	Pièce	P Bière 63

Critères de recherche
Descripteur(s)	DUPUIS (FRANCOIS LOUIS) (Personnes\D)

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Désignation: