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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
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	Conflit entre Auguste-Jacques Boissier et Louis Spengler, concernant le non respect de la convention du 1er juin 1850. Cahier d'expertise du 17 mai 1856 pour les dégâts causés par la sortie du Mujon, signé Daniel Ravey, syndic de Valeyres-sous-Rances, Charles-Joseph Dériaz, Juge de paix à Baulmes, J	17/05/1856 - 17/05/1856	Pièce	P Barbey-Valeyres 136
	Demande de confirmation du droit de passage sur le petit pont du Mujon, sis en face du Moulin de Valeyres-sous-Rances, propriété de Jules-François Chabloz, en faveur de Pierre-Edmond Boissier. Signé Jules-Louis Roguin, avocat. Deux extraits du plan cadastral de Valeyres-sous-Rances, dont un copié pa	21/10/1858 - 25/11/1858	Dossier	P Barbey-Valeyres 139

Critères de recherche
Descripteur(s)	DERIAZ (CHARLES-JOSEPH, JUGE DE PAIX A BAULMES, EPOQUE 1856-1867) (Personnes\D)

Portfolio:
Désignation: