Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 4 de 4 (0,08s) 1
		Acte à bien plaire du 3 novembre 1908, signé Henri Vuitel, notaire. Caroline-Mathilde Barbey autorise Jules-François Chabloz à ouvrir d'une fenêtre en face de sa propriété.	03/11/1908 - 03/11/1908	Pièce	P Barbey-Valeyres 181
		Demande de confirmation du droit de passage sur le petit pont du Mujon, sis en face du Moulin de Valeyres-sous-Rances, propriété de Jules-François Chabloz, en faveur de Pierre-Edmond Boissier. Signé Jules-Louis Roguin, avocat. Deux extraits du plan cadastral de Valeyres-sous-Rances, dont un copié pa	21/10/1858 - 25/11/1858	Dossier	P Barbey-Valeyres 139
		Lettre du 16 avril 1859, signée Mignot. Jules-François Chabloz demande de retarder le procès concernant le droit de passage sur le petit pont du Mujon; avec réponse du 17 avril 1859.	16/04/1859 - 17/04/1859	Dossier	P Barbey-Valeyres 141
		Transaction du 21 juin 1859, signée David Oguey, notaire. Pierre-Edmond Boissier achète les droits de passage sur la propriété de Jules-François Chabloz; avec reçu du 23 juin 1859.	21/06/1859 - 23/06/1859	Dossier	P Barbey-Valeyres 142