Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Acte d'acquisition du 18 mai 1792, signé Jean-François Martin et Siméon Aubert, notaires. Bernard-Louis de Muralt vend ses possessions à Valeyres-sous-Rances et à Orbe, à Jean-François Boissier, pour 126'000 francs; avec copie du 4 novembre 1892.	18/05/1792 - 04/11/1892	Dossier	P Barbey-Valeyres 92
		Acte d'acquisition du 23 mars 1803, signé François-Louis Bezencenet, notaire. Jean-François Boissier achète une parcelle de deux quarterons, sise En Vuettaz, à Pierre-André Ravey.	23/03/1803 - 23/03/1803	Pièce	P Barbey-Valeyres 101
		Acte de vente du 10 janvier 1800, signé François-Louis Maubert, notaire. La commune de Valeyres-sous-Rances vend l'égout de la fontaine sis Au Bas du Village, à Jean-François Boissier.	10/01/1800 - 10/01/1800	Pièce	P Barbey-Valeyres 97
		Acte de vente du 5 avril 1800, signé François-Louis Maubert, notaire. Jean-François Boissier vend une source d'eau sise En Champ Darbet, à Frédéric-Henri Nillion, Louis Ramelet, François Duplessis.	05/04/1800 - 05/04/1800	Pièce	P Barbey-Valeyres 99
		Acte de vente du 7 juin 1805, signé Frédéric-Henri Nillion, notaire. Pierre-Abram Turin, François Cochet, Abram Ravey, Jean-Louis Kuffer et Jean-Louis Widmer vendent leurs eaux et leurs égouts à Jean-François Boissier.	07/06/1805 - 07/06/1805	Pièce	P Barbey-Valeyres 104
		Amodiation du 9 août 1797, entre Jean-François Boissier et Jean-Isaac Golaz, valable pour la Montagne Grange Devant, sise au Mont Suchet et le domaine rière Valeyres-sous-Rances et rière Orbe.	09/08/1797 - 09/08/1797	Pièce	P Barbey-Valeyres 94
		Convention du 1er avril 1800, signée [ ] de Felice, avocat, entre Jean-François Boissier et Charles-Victor de Bonstetten, pour la pose des tuyaux en provenance de la source sise En Champ Darbet.	01/04/1800 - 01/04/1800	Pièce	P Barbey-Valeyres 98
		Convention du 1er décembre 1803. Pierre-Abram Turin, François Cochet, Abram Ravey, Jean-Louis Kuffer et Jean-Louis Widmer font promesse de vendre leurs eaux et leurs égouts à Jean-François Boissier.	01/12/1803 - 01/12/1803	Pièce	P Barbey-Valeyres 103
		Convention du 6 avril 1800, entre Jean-François Boissier d'une part et Frédéric-Henri Nillion, Louis Ramelet, François Duplessis d'autre part. En cas de procès, Jean-François Boissier assumera un tiers des frais, l'autre partie assumera le solde. Signé Frédéric-Henri Nillion, Louis Ramelet et Franço	06/04/1800 - 06/04/1800	Dossier	P Barbey-Valeyres 100
		Double de la convention (vignolage) du 11 novembre 1797, entre Jean-François Boissier et les vignerons Jean-Pierre Widmer, Daniel Widmer, Moïse Turin et Louis Favre; avec notes de provignage de 1804.	11/11/1797 - 31/12/1804	Dossier	P Barbey-Valeyres 95