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Biscay (Arnaud), dossier de faillite.
01/01/1991 - 31/12/1992
Dossier
SC 153/87
Biscay (Arnaud), dossier de faillite.
01/01/1991 - 31/12/1992
Dossier
SC 153/88
Biscay (Arnaud), dossier de faillite.
01/01/1991 - 31/12/1992
Dossier
SC 153/89
Biscay (Arnaud), dossier de faillite.
01/01/1991 - 31/12/1992
Dossier
SC 153/86
Chemins forestiers 1984-1991
01/01/1981 - 31/12/1991
Sous-dossier
SB 313/202
Mégroz (Roland), dossier de faillite.
01/01/1966 - 31/12/1966
Dossier
SC 154/22
Monnard Terrassements S.A., dossier de faillite.
01/01/1992 - 31/12/1996
Dossier
SC 154/241
Monnard Terrassements S.A., dossier de faillite.
01/01/1992 - 31/12/1996
Dossier
SC 154/242
Relevé actuel des remblais.
06/05/1933 - 06/05/1933
Pièce
P SISL 5/53
Stefani (Jean), dossier de sursis concordataire.
01/01/1965 - 31/12/1965
Dossier
SC 144/121
Critères de recherche
Descripteur(s)
terrassement (Matières\T)
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