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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Banque de Montreux : concordat par abandon d'actifs, plan de collocation
01/01/1933 - 31/12/1933Dossier SC 141/35 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Banque de Montreux : concordat par abandon d'actifs, tableau de distribution (1ère répartition)
01/01/1933 - 31/12/1933Dossier SC 141/36 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Banque de Montreux : concordat par abandon d'actifs, tableau de distribution (2ème répartition)
01/01/1939 - 31/12/1945Dossier SC 141/37 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Concordat : Demaurex-Durussel, société en nom collectif (snc)
1946Dossier S 149/56 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Concordats
18/01/1923 - 24/02/1939Série S 103/100-124 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Concordats
1947Sous-série S 149/108-110 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Concordats
1949Sous-série S 149/287-304 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Concordats
1945Sous-série S 149/3-7 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Concordats
1948Sous-série S 149/193-200 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Dossier de discussions des biens et de bénéfices d'inventaire, ainsi que de faillites et de concordats
01/01/1804 - 31/12/1927Série K XVIII f 407-560 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)concordat (faillite) (Matières\C)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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