Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 17 (0,05s) 12>>
		"Convention avec mes frères Charles Melchior et Louis Marc au sujet du partage d'hoirie"	31/03/1837	Pièce	PP 539/247/1
		Compte de Louis Marc Duvillard pour 1829 et 1830 pour la succession de Jean François Duvillard-Monnard	1831	Dossier	PP 539/285
		Compte de Louis Marc Duvillard, produit le 8 janvier 1837	13/06/1837	Pièce	PP 539/235
		Compte fourni par Louis Marc Duvillard, couché à l'inventaire	1836	Pièce	PP 539/229
		Compte réglé avec Louis Marc Duvillard pour la succession de Jean François Duvillard-Monnard	11/09/1827	Pièce	PP 539/284
		Comptes de François Louis Duvillard à son fils Louis Marc et créances à lui remises	25/03/1827	Pièce	PP 539/241
		Comptes de François Louis Duvillard avec ses fils Charles Melchior et Louis Marc, de créances à eux remises	04/11/1824	Pièce	PP 539/239
		Comptes réglés entre les trois frères	15/06/1837	Pièce	PP 539/247/4
		Convention et accord entre Rodolphe Marc, Charles Melchior et Louis Marc Duvillard, frères, fils de feu François Louis Duvillard, de Nyon et Tannay, d'une part, et Françoise Duvillard, épouse de Jacques Emmanuel Veret, Préfet du district de Nyon, leur soeur, d'autre part. Signé Hector Marc Bory, not	30/01/1837	Pièce	PP 539/245
		Etablissement de 3 lots (Rodolphe Marc, Charles Melchior, Louis Marc Duvillard), créances tirées au sort	1836	Pièce	PP 539/249