Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 17 (0,07s) 12>>
		"Convention avec mes frères Charles Melchior et Louis Marc au sujet du partage d'hoirie"	31/03/1837	Pièce	PP 539/247/1
		Cession par Charles Melchior Duvillard à ses deux frères	31/01/1837	Pièce	PP 539/247/3
		Compte de Charles Melchior Duvillard, produit le 8 février 1837	08/02/1837	Dossier	PP 539/236
		Comptes réglés entre les trois frères	15/06/1837	Pièce	PP 539/247/4
		Convention et accord entre Rodolphe Marc, Charles Melchior et Louis Marc Duvillard, frères, fils de feu François Louis Duvillard, de Nyon et Tannay, d'une part, et Françoise Duvillard, épouse de Jacques Emmanuel Veret, Préfet du district de Nyon, leur soeur, d'autre part. Signé Hector Marc Bory, not	30/01/1837	Pièce	PP 539/245
		Etablissement de 3 lots (Rodolphe Marc, Charles Melchior, Louis Marc Duvillard), créances tirées au sort	1836	Pièce	PP 539/249
		Extraits de lettres de Charles Melchior Duvillard (des Vues) à son frère Louis Marc (1832). Fragment de l'avocat Demartines à Louis Duvillard, à Tannay	1832 - 1833	Dossier	PP 539/375
		Lettre de Ch. Renevier, avocat à Charles Melchior Duvillard des Vues, au sujet de la marche à suivre pour la cession en lieu de partage avec Françoise Veret, sa soeur	12/01/1837	Pièce	PP 539/232
		Lettre de Ch. Renevier, avocat à Lausanne, à Charles Melchior Duvillard, des Vues, à Coppet, au sujet de la marche à suivre pour la cession en lieu de partage avec Françoise Veret, sa soeur	29/12/1836	Pièce	PP 539/231
		Note de réparations faites aux bâtiments et dépendances du domaine de Bougy	1820	Pièce	PP 539/238