Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Affaire "La Pomme"	01/01/1970 - 31/12/1970	Sous-dossier	PP 285/305
		Défense du Conseil d'Amédée, comte de Savoie, au bailli de Chablais de troubler le seigneur du Châtelard dans la juridiction du prieuré de Burier.	30/09/1346 - 30/09/1346	Pièce	P Châtelard 10
		Divers	30/07/1959 - 02/12/1978	Dossier	S 250/211
		Economie forestière	20/04/1793 - 12/07/1793	Dossier	Bik 1585
		Histoire du Parti	01/01/1938 - 31/12/1971	Sous-dossier	PP 285/359
		Interdiction de passage répétée du 29 mars 1782, signifiée par Isaac Bovay, sur le terrain du Caroz, à Pierre François Bovay, fils de feu Pierre François, et plainte à cause des dégâts provoquées par les passages intempestifs des chars de Pierre François.	06/04/1782 - 06/04/1782	Pièce	PP 850/50
		Interdiction de passage signifiée par Isaac Bovay, sur le terrain du Caroz, à Pierre François Bovay, fils de feu Pierre François, et plainte à cause des dégâts provoquées par les passages intempestifs des chars de Pierre François.	29/03/1782 - 29/03/1782	Pièce	PP 850/49
		Interdiction de passage signifiée par la justice de Paix de Molondin, au nom de Pierre Louis Bovay, ancien syndic de Prahins, lequel agit tant en son nom qu'au nom de son frère, Jean Daniel.	24/06/1851 - 24/06/1851	Pièce	PP 850/81
		Interdiction de pêche dans une zone promulguée par Louis Vautier, châtelain de la baronnie du Châtelard.	23/11/1788 - 23/11/1788	Pièce	P Châtelard 55
		Interdiction.	13/12/1880 - 13/12/1880	Pièce	P Palézieux 451