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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
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	Arrêté qui reconnaît comme naturel français Emmanuel François Samuel Louis Foltz, né à Morges, domicilié à Paris, descendant d'expatriés pour cause de religion du côté maternel, en exécution de la loi des 9/15 décembre 1790, signé par le conseiller d'Etat comte de Bondy, pair de France, préfet de la	04/04/1832	Pièce	PP 353/1
	Certificat de nationalité française	1871	Pièce	PP 1020/53
	Documents administratifs.	10/04/1912 - 28/02/1937	Dossier	P Roux 1/1
	Foltz (famille)	01/01/1792 - 27/11/1990	Fonds	PP 353
	Pièces d'identité	1939 - 2008	Dossier	PP 1018/115

Critères de recherche
Descripteur(s)	nationalité française (Matières\N)

Portfolio:
Désignation: