Liste des résultats

 
  9 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 9 de 9 (0,07s)
1
Commission d'impôt et recette de district d'Avenches
1974 - 1983Fonds SB 47 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Impôt de crise et impôt de défense nationale (IDN)
01/01/1936 - 31/12/1956Série SB 106/67-76 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Impôt de défense nationale
01/01/1941 - 31/12/1956Série K X dh 25-32 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Impôt de défense nationale
1941 - 1956Série K X dt 204-216 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Impôt de Défense Nationale (IDN)
18/01/1980 - 22/12/1981Sous-dossier SB 121/291 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Impôt de Défense Nationale (IDN)
05/1951 - 03/10/1979Sous-dossier SB 121/290 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Impôts de défense nationale Impôts pour personnes morales Acomptes provisoires
1974Dossier S 92/7 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Listage d'émissions des bordereaux pour l'impôt de défense nationale Rôle des contribuables
1976Dossier S 92/21 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Rapports d'inspection de l'administration fédérale des contributions.
01/01/1956 - 31/12/1963Dossier SB 163/26 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)impôt de défense nationale suisse (Matières\I)
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises

Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher