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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 10 de 12 (0,06s)
Anciens inventaires
1803 - 1847Fonds J 301 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Anciens Recès de la Diète fédérale
1291 - 1848Fonds J 401-437 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Circulaires instructionelles du Vorort
1803 - 1849Fonds J 148-159 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Constitutions de la Suisse
1804 - 1842Fonds J 245-246 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Correspondance des députations à la Diète fédérale
1803 - 1848Fonds J 203-214 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Délibérations et préavis du Conseil d'Etat sur les affaires de la Diète fédérale
1803 - 1849Fonds J 160-202 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Grand Conseil
1803 - 1848Fonds J 302-397 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Minutes des répertoires des Recès de la Diète
1821 - 1844Fonds J 300 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Pièces détachées concernant les cantons
1803 - 1848Fonds J 215-244 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Procès-verbaux de la Diète
1803 - 1845Fonds J 290-295 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)Recès de la Diète fédérale (revue) (Matières\R)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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