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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 14 (0,06s) 1 2 >>
		Anciens inventaires	1803 - 1847	Fonds	J 301
		Anciens Recès de la Diète fédérale	1291 - 1848	Fonds	J 401-437
		Circulaires instructionelles du Vorort	1803 - 1849	Fonds	J 148-159
		Commerce et industrie	01/01/1386 - 31/12/1834	Fonds	Bn
		Correspondance baillivale de Lausanne	01/01/1697 - 31/12/1797	Dossier	Bl 2
		Correspondance des députations à la Diète fédérale	1803 - 1848	Fonds	J 203-214
		Délibérations et préavis du Conseil d'Etat sur les affaires de la Diète fédérale	1803 - 1849	Fonds	J 160-202
		Doubles de protocoles, rapports, circulaires, correspondances	1803 - 1848	Fonds	J 398-400
		Grand Conseil	1803 - 1848	Fonds	J 302-397
		Pêche, traite foraine, exploitations au bord des eaux, flottage, droits de chaussées et de pontonnage, successions dévolues à l'Etat	01/01/1803 - 31/12/1836	Dossier	K XII g 4

Critères de recherche
Descripteur(s)	traite foraine (taxe) (Matières\T)

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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