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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 14 (0,06s) 1 2 >>
		Anciens inventaires	1803 - 1847	Fonds	J 301
		Anciens Recès de la Diète fédérale	1291 - 1848	Fonds	J 401-437
		Circulaires instructionelles du Vorort	1803 - 1849	Fonds	J 148-159
		Correspondance des députations à la Diète fédérale	1803 - 1848	Fonds	J 203-214
		Délibérations et préavis du Conseil d'Etat sur les affaires de la Diète fédérale	1803 - 1849	Fonds	J 160-202
		Doubles de protocoles, rapports, circulaires, correspondances	1803 - 1848	Fonds	J 398-400
		Généralités	01/01/1803 - 31/12/1986	Fonds	K VII a
		Grand Conseil	1803 - 1848	Fonds	J 302-397
		J.G.	1939 - 1942	Dossier	PP 1032/44
		Pièces détachées concernant les cantons	1803 - 1848	Fonds	J 215-244

Critères de recherche
Descripteur(s)	Code de procédure civile suisse (texte législatif) (Matières\C)

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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