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  14 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 10 de 14 (0,10s)
Anciens inventaires
1803 - 1847Fonds J 301 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Anciens Recès de la Diète fédérale
1291 - 1848Fonds J 401-437 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Circulaires instructionelles du Vorort
1803 - 1849Fonds J 148-159 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Correspondance des députations à la Diète fédérale
1803 - 1848Fonds J 203-214 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Délibérations et préavis du Conseil d'Etat sur les affaires de la Diète fédérale
1803 - 1849Fonds J 160-202 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Doubles de protocoles, rapports, circulaires, correspondances
1803 - 1848Fonds J 398-400 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Généralités
01/01/1803 - 31/12/1986Fonds K VII a Localise l'UD dans le plan d'archivage
Grand Conseil
1803 - 1848Fonds J 302-397 Localise l'UD dans le plan d'archivage
J.G.
1939 - 1942Dossier PP 1032/44 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Pièces détachées concernant les cantons
1803 - 1848Fonds J 215-244 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)Code de procédure civile suisse (texte législatif) (Matières\C)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
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