Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 29 (0,07s) 123>>
		Bordereaux de la commune d'Yvonand pour les permis	01/01/1894 - 31/12/1897	Sous-dossier	PP 847/11
		Bordereaux des permis de séjour envoyés au préfet	01/01/1891 - 07/04/1898	Dossier	PP 847/7
		Butticaz (Hoirie)	1769 - 1979	Fonds	PP 195
		Certificats de séjour et d’habitation	1916 - 1918	Pièce	PP 1078/144
		Commission cantonale de recours en matière de police des étrangers	01/01/1978 - 31/01/1990	Fonds	S 195
		Documents concernant Charles-Christian-Louis Kues et son épouse.	01/01/1834 - 03/10/1885	Dossier	P Kues 7
		Documents d'identité.	07/04/1924 - 06/01/1982	Dossier	P Dufour (Pierre) 81
		Documents juridiques.	01/01/1793 - 31/12/1794	Pièce	P Chapuisat 181/2
		Envoi de permis de domicile ou de séjour aux syndics des communes du district	1851 - 1853	Pièce	K VI m 30
		Extrait du registre des permis de séjour concernant les origines et les divers séjours que Gustave Courbet fit en Suisse, suivi d'une communication de Pierre Chessex.	1978	Pièce	P Courbet 2