scopeArchiv - Recherche dans le plan d'archivage

A Epoque savoyarde et épiscopale

B Epoque bernoise

C Parchemins et papiers

D Notaires

E Mouvement de la population

F Terriers

G Cadastres et plans

H Période de l'Helvétique

J Affaires fédérales

K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985

K I Régime constitutionnel (1801-1885)
K II Grand Conseil (1803-1994)
K III Conseil d'Etat
K IV Relations avec les cantons (1710-1969)
K V Relations avec l'étranger (1803.01.01-1889.12.31)
K VI Préfectures
K VII Département de justice et police
K VIII Département de l'Intérieur
K IX Département des travaux publics
K X Département des finances
- K X a Généralités (1701-2000)
  - K X a 1-40 Affaires générales I : "Comptes - Impôts - Receveurs" [documents classés avant 1981] (1803-2000)
  - K X a 41-256 Affaires générales II [documents classés en 1981-1982] (1701-1968)
  - K X a 257-589 Affaires générales III [documents analysés et classés en 1984-1985] (1803-1969)
    - K X a 257-325 Administration (1864.10.15-1960)
    - K X a 326-330 Budget (1831-1969)
    - K X a 331-366 Comptes (1867-1967)
    - K X a 367-372 Fournitures (1889-1956)
    - K X a 373-385 Timbre (1889-1960)
    - K X a 386-390 Cadastre (1875-1952)
    - K X a 391-419 Impôts (1830-1960)
    - K X a 420-422 Amendes (1803-1946)
    - K X a 423-428 Biens fonciers de l'Etat (1819-1959)
    - K X a 429/1-15 Successions dévolues à l'Etat (1885-1968)
    - K X a 430-459 Dette de l'Etat (1888-1958)
    - K X a 460-498 Personnel de l'Etat (1888-1960)
      - K X a 460 "Statut" = Loi du 9 juin 1947 sur le statut général des fonctions publiques : Procès-verbaux de la commission extra-parl... (1945.10.03-1947.02.12)
      - K X a 461 Statut du personnel. Office du personnel : documentation, correspondance (1947)
      - K X a 462 Statut des fonctions publiques cantonales. Mesures d'application : arrêtés, procès-verbaux de la commission chargée de l... (1948-1949)
      - K X a 463 Statut des fonctions publiques cantonales. Mesures d'application : arrêtés, documentation (1947-1950)
      - K X a 464/1-3 Motion Burki (rationalisation et modernisation des méthodes de travail dans le but de procurer des économies de personne... (1947-1954)
      - K X a 465 Expertise de l'administration cantonale, étude fonctionnelle : questionnaires remplis par les fonctionnaires (1951)
      - K X a 466 Motion Wulliamoz pour une réduction des traitements (1932)
      - K X a 467 Requête des communes (bulletins à retourner à la Municipalité du Chenit) concernant des mesures nécessaires à la réalisa... (1935)
      - K X a 468 Revalorisation des traitements : fiches du personnel dépendant du Département des finances (1955)
      - K X a 469 Indemnités aux survivants des fonctionnaires décédés (1933)
      - K X a 470 Traitements du personnel du Département des finances (1939-1947)
      - K X a 471/1-4 Correspondance concernant des questions de traitement du personnel (1942-1945)
      - K X a 472 Recettes de l'Etat : personnel, receveurs (1942-1945)
      - K X a 473 Vacations du personnel de l'Etat (1927-1935)
      - K X a 474 Vacations du personnel de l'Etat (1920-1943)
      - K X a 475 Indemnités pour vacations des employés de l'administration cantonale (1946-1952)
      - K X a 476 Indemnités pour véhicules à moteur et pour vélos : achat et usage d'automobiles. Indemnités pour usage de vélos (1946-1953)
      - K X a 477 Divers : remarques concernant des erreurs sur des bordereaux et des feuilles de vacations (1955-1959)
      - K X a 478 Caisse de compensation : relevés mensuels (Montreux). Décomptes des fonds centraux (Berne) (1945-1947)
      - K X a 479/1-9 AVS : correspondance diverse (1948-1955)
        
        K X a 479/1 Correspondance au sujet de la circulaire No 40 - régime définitif de l'AVS : cotisations des membres des autorités canto... (1948-1949)
        K X a 479/2 Correspondance (1948-1949)
        K X a 479/3/1-2 Correspondance et formules de décompte des contributions (1949)
        
        K X a 479/3/1 Correspondance et décomptes des contributions AVS des employés (état nominatif) des Départements (1949)
        K X a 479/3/2 Décomptes des contributions AVS par district (1949)
        
        K X a 479/4 Correspondance (1950)
        K X a 479/5 Correspondance (1951)
        K X a 479/6 Correspondance (1952)
        K X a 479/7 Correspondance (1953)
        K X a 479/8 Décomptes des contributions pour : offices de l'état civil, greffes de paix, greffes de tribunal, greffes d'information ... (1954)
        K X a 479/9 Correspondance et décomptes des contributions (1955)
      - K X a 480/1-5 Correspondance concernant l'AVS (surtout lettres concernant l'envoi de cartes d'affilié) (1951-1957)
      - K X a 481/1-15 Décomptes pour les fonctionnaires rétribués par émoluments : contribution 2 % AVS sur indemnités et émoluments nets (1950-1957)
      - K X a 482 Abandon des cotisations (revenus inférieurs à 600 frs) (1957-1958)
      - K X a 483 Allocations pour perte de gain (service militaire) : questionnaires remplis (lettres A-K) (1951)
      - K X a 484 Allocations familiales pour les personnes travaillant sur les domaines agricoles de l'Etat (1957-1958)
      - K X a 485/1-2 Caisse de compensation des magistrats, fonctionnaires et employés de l'Etat de Vaud : rapports et décomptes (1940-1960)
      - K X a 486 Assurance accidents du personnel : comptabilité générale (1946)
      - K X a 487 Fonds assurance accidents professionnels : déclarations d'accident (1960)
      - K X a 488 Commission d'étude des caisses de retraites : documents réunis en 1943 (1943)
      - K X a 489/1-9 Révision des caisses de retraites des fonctionnaires : documentation, procès-verbaux (Loi du 12 décembre 1951) (1947-1951)
      - K X a 490 Caisse de prévoyance de la Société des magistrats, fonctionnaires et employés de l'Etat de Vaud : comptes (1929-1943)
      - K X a 491 Caisse de retraite des magistrats, fonctionnaires et employés de l'Etat de Vaud : avis de crédit concernant le retour de... (1946)
      - K X a 492 Caisse de retraite en faveur des pasteurs émérites, des veuves et orphelins des ministres de l'Eglise nationale : matric... (1888-1921)
      - K X a 493 Arrêté du 3 janvier 1906 fixant les indemnités pour vacations des employés de l'administration cantonale Notes diverses... (1894-1906)
      - K X a 494 Vacances, congés et absences du personnel (1927-1945)
      - K X a 495 Dossier sur les absences du personnel dans différents secteurs de l'administration cantonale et dans les districts (1950)
      - K X a 496 Personnel mobilisé. Défense aérienne passive. Auto-défense des bâtiments de l'administration cantonale. Evacuation. Rest... (1939-1945)
      - K X a 497 Traitement des employés communaux : courrier de réponses des communes au Département de l'intérieur (1941.10.07-1941.10.31)
      - K X a 498 Tableau des cautions des receveurs et des adjudicataires de travaux relevant de la Direction du cadastre et de leurs cau... (1906)
    - K X a 499-500 Prêts à la construction (1919-1943)
    - K X a 501-511 Aide à l'agriculture et à la viticulture (1895-1947)
    - K X a 512-516 Sociétés électriques (1901-1954)
    - K X a 517-520 Loterie Romande (1934-1953)
    - K X a 521-530 Chemins de fer. Entreprises fluviales (1865-1955)
    - K X a 531-537 Banques et Caisses d'épargne (1846-1959)
    - K X a 538-568 Salines (1833-1960)
    - K X a 569-570 Comptes communaux (1935-1956)
    - K X a 571-578 Chef du Département : dossiers personnels (1951-1954)
    - K X a 579-589 Dossiers divers (1847-1962)
  - K X a 590-633 Service du personnel (1942.01.01-1973.12.31)
- K X b Cadastre (1803-1876)
- K X c Mines et salines (1765-1943)
- K X d Impôts (1812-1960)
K XI Droits régaliens
K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
K XIII Département de l'instruction publique et des cultes
K XIV Cultes
K XV Département militaire
K XVI Affaires communales
K XVII Autorités judiciaires
K XVIII Tribunaux de district
K XIX Justices de paix
K XX Offices des poursuites et faillites
K XXII Tribunal de prud'hommes de Lausanne (1888-1946)