scopeArchiv - Recherche dans le plan d'archivage

A Epoque savoyarde et épiscopale

B Epoque bernoise

C Parchemins et papiers

D Notaires

E Mouvement de la population

F Terriers

G Cadastres et plans

H Période de l'Helvétique

J Affaires fédérales

K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985

K I Régime constitutionnel (1801-1885)
K II Grand Conseil (1803-1994)
K III Conseil d'Etat
K IV Relations avec les cantons (1710-1969)
K V Relations avec l'étranger (1803.01.01-1889.12.31)
K VI Préfectures
K VII Département de justice et police
K VIII Département de l'Intérieur
K IX Département des travaux publics
K X Département des finances
- K X a Généralités (1701-2000)
  - K X a 1-40 Affaires générales I : "Comptes - Impôts - Receveurs" [documents classés avant 1981] (1803-2000)
    - K X a 1/1-2 Budget des recettes et dépenses (1803-1846)
    - K X a 1 bis/1-2 Rapports sur les comptes de l'Etat (1813-1827)
    - K X a 1 ter Comptes-rendus du Conseil d'Etat (1840-1841)
    - K X a 2 Comptabilité : Rapports du citoyen Berdez, secrétaire au Département des finances, sur les changements à apporter au sys... (1807.08.13-1807.09.18)
    - K X a 3 Recueil de divers comptes : Timbre, péages, surcharges, réfugiés du pays de Gex, commerce des poudres, direction des mon... (1803-1806)
    - K X a 3 bis/1-2 Obligations se rapportant à la liquidation des dîmes et censes (1804)
    - K X a 4 Etat annuel de situation soit inventaire pour l'année comptable 1810 (1810)
    - K X a 5/1-2 Lois d'impôts. Receveurs. Fortune de l'Etat. Budgets (1803-1854)
    - K X a 6 Correspondance, rapports et projets concernant les comptes généraux, les divers impôts et la banque cantonale (1803-1854)
    - K X a 7/1-2 Comptabilité et comptes (1803-1836)
      - K X a 7/1 Comptabilité et comptes (1803-1836)
      - K X a 7/2 Comptabilité et comptes (1803-1836)
    - K X a 7 bis FANTOME (Comptes des recettes) (1803-1885)
    - K X a 8 Impôt foncier : Réclamations (1803-1836)
    - K X a 9/1-4 Droits de mutation (1803-1836)
    - K X a 10 Impôts sur les boissons (1803-1836)
    - K X a 11 Droits de timbre et de visa (1803-1836)
    - K X a 12 Impôts divers sur la chasse, le bétail, la pêche, le luxe, le tabac, les grains, la bière, les billards, les sels, les v... (1803-1836)
    - K X a 13 Compte général de l'administration des finances du canton de Vaud (1803-1901)
    - K X a 14 Tableau des fonctionnaires et employés publics et des pensionnés de l'Etat (1832). Etat des traitements des fonctionnair... (1832-1859)
    - K X a 15 Correspondance des receveurs de l'Etat (1803-1836)
    - K X a 16 Registre du compte des receveurs pour les listes de frais judiciaires (1815-1830)
    - K X a 17 Registre du compte des receveurs pour les listes de frais judiciaires (1811-1818)
    - K X a 18 Procès-verbaux des visites des caisses et des bureaux des 19 receveurs de district (1818-1819)
    - K X a 19 Rapport et préavis sur le résultat de la visite, opérée par une délégation du Département des finances, des bureaux et d... (1821.02)
    - K X a 20/1 Tableau des résultats financiers et économiques de l'administration du gouvernement du Canton de Vaud (1803-1830)
    - K X a 20/2 Tableau des résultats financiers et économiques de l'administration du gouvernement du Canton de Vaud. Etat des forêts a... (1803-1830)
    - K X a 21 Plans et cadastres. Commissaires-arpenteurs. Commissaire général. Contrôle des registres hypothécaires et des charges im... (1803-1859)
    - K X a 22 Affaires de comptabilité, de timbre. Commissaire général. Arpenteurs. Cadastres et plans. Nouvelle censière. Soleure : m... (1803-1836)
    - K X a 23 Rapport d'Alexandre François Louis Wagnon, contrôleur en chef du canton de Vaud, sur les sommaires des cadastres et sur ... (1803.02)
    - K X a 24 Etat général des frais d'établissement, de contrôle, de vérification et de nivellement des cadastres vaudois, au 31 déce... (1805.12.31)
    - K X a 25 Circulaire du 27 décembre 1817 du Conseil d'Etat aux Municipalités : Résumé des comptes d'achat de blé, après le décret ... (1817.12.27)
    - K X a 26 Procès-verbal de la fixation des moyennes pour la taxe sur l'industrie et le commerce pour 1817, 1818 et 1821, dans le c... (1817-1821)
    - K X a 27 Procès-verbal de la fixation des moyennes pour l'impôt sur la vente au détail des boissons dans le district de Grandson,... (1836-1865)
    - K X a 28 6 feuilles d'échantillons de timbres pour affiches, appelés à disparaître à fin 1980. Correspondance de Jean-Pierre Chap... (1980.11)
    - K X a 29 4 feuilles d'estampilles fiscales supprimées. Correspondance de Jean-Pierre Chapuisat avec le Département des finances. ... (1985-2000)
    - K X a 30 40 feuilles d'estampilles cadastrales supprimées. Correspondance de Jean-Pierre Chapuisat avec le Département des financ... (1992.04)
    - K X a 31 Liquidation de la dette helvétique (1803-1836)
    - K X a 32 Indemnités pour les lods (1803-1836)
    - K X a 33 Liquidations diverses : Dette helvétique à l'égard de la France, des petits cantons et de Berne (créances). Droitures fé... (1803-1836)
    - K X a 34 Protocole des séances du comité de liquidation des lods appartenant à des propriétaires non bernois, et nommés par le Co... (1815-1819)
    - K X a 35 Comptes de répartition aux propriétaires de lods (1818-1834)
    - K X a 36 Prêts de l'Etat et débiteurs (1803-1836)
    - K X a 40/1-2 Correspondance adressée par le Département des finances au préfet de Lausanne (1832-1859)
  - K X a 41-256 Affaires générales II [documents classés en 1981-1982] (1701-1968)
  - K X a 257-589 Affaires générales III [documents analysés et classés en 1984-1985] (1803-1969)
  - K X a 590-633 Service du personnel (1942.01.01-1973.12.31)
- K X b Cadastre (1803-1876)
- K X c Mines et salines (1765-1943)
- K X d Impôts (1812-1960)
K XI Droits régaliens
K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
K XIII Département de l'instruction publique et des cultes
K XIV Cultes
K XV Département militaire
K XVI Affaires communales
K XVII Autorités judiciaires
K XVIII Tribunaux de district
K XIX Justices de paix
K XX Offices des poursuites et faillites
K XXII Tribunal de prud'hommes de Lausanne (1888-1946)