scopeArchiv - Recherche dans le plan d'archivage

A Epoque savoyarde et épiscopale

B Epoque bernoise

C Parchemins et papiers

D Notaires

E Mouvement de la population

F Terriers

G Cadastres et plans

H Période de l'Helvétique

J Affaires fédérales

K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985

K I Régime constitutionnel (1801-1885)
K II Grand Conseil (1803-1994)
K III Conseil d'Etat
K IV Relations avec les cantons (1710-1969)
K V Relations avec l'étranger (1803.01.01-1889.12.31)
K VI Préfectures
K VII Département de justice et police
- K VII a Généralités (1803.01.01-1986.12.31)
- K VII b Secrétariat général, administration (1801-1986)
- K VII c Affaires civiles (1801-1947)
- K VII d Justice pénale et police, Service pénitentiaire (1799-1981)
  - K VII d 1-54 Objets particuliers ayant trait à l'application de la justice (1799-1910)
  - K VII d 55-963 Archives du Service pénitentiaire (1803-1981)
    - K VII d 55-107 Service pénitentiaire (1803-1981)
    - K VII d 108-685 Service pénitentiaire (suite) : Prisons de districts. Ecole de réforme des Croisettes. Etablissements de détention, Colo... (1828-1962)
    - K VII d 686-773 Service pénitentiaire (suite) : Colonie pour femmes de Rolle (1896-1973)
    - K VII d 774-963 Service pénitentiaire (suite) : Correspondance du Département de justice et police avec les établissements de détention.... (1845.01.16-1921)
      - K VII d 774-783 Correspondance du Département de justice et police concernant les établissements de détention (1851.06.21-1860.12.31)
      - K VII d 784-832 Copies-lettres, registres d'écrou, rapports, lettres à l'inspecteur des établissements de détention et divers (1845.01.16-1894.12.31)
        
        K VII d 784-789 Copie de lettres de l'inspecteur des établissements de détention (1881.10.01-1885.12.31)
        K VII d 790 Copie de lettres : Livre des dépenses du Service pénitentiaire (1886-1890)
        K VII d 791 Registre des condamnations d'internement administratif (1850.08.15-1894.12.31)
        K VII d 792 Registre d'écrou de Chillon (1845.01.16-1875.11.30)
        K VII d 793 Livre d'écrou de la prison de Chillon (1845.01.16-1886.12.11)
        K VII d 794 Rapports généraux et comptes-rendus de l'inspecteur des établissements de détention sur les prisons de district, les pri... (1881)
        K VII d 795 Observations de l'inspecteur et réponses des Municipalités. Divers (1882)
        K VII d 796 Colonie de Payerne : 2 rapports généraux pour 1882. Colonie de l'Orbe : 2 comptes-rendus de l'inspecteur pour 1882 (1882)
        K VII d 797 Observations de l'inspecteur et réponses des Municipalités. Divers (1883)
        K VII d 798 Observations de l'inspecteur et réponses des Municipalités. Divers (1884)
        K VII d 799 Divers : rapports et observations sur les colonies (1884)
        K VII d 800 Statistique des détenus dans les prisons de district et les chambres d'arrêt de cercle (1884)
        K VII d 801 Divers : rapports et observations sur la Colonie de Payerne (1881-1883)
        K VII d 802 Divers : rapports et observations sur la Colonie de l'Orbe (1882-1883)
        K VII d 803-804 Inspecteur des établissements de détention : Rapports, observations et correspondance (1884-1885)
        K VII d 805-807 Inspecteur des établissements de détention : Prisons de district et de cercle (1881-1884)
        K VII d 808-810 Discipline des garçons. Discipline des filles. Prison centrale de Chillon (1881-1885)
        K VII d 811 Budgets et projets de budget pour l'année 1886 des établissements de détention (1885)
        K VII d 812 Questionnaire adressé aux établissements de détention à retourner à l'inspecteur. Divers (1884-1885)
        K VII d 813 Affaires générales. Culte à l'Evêché. Soumissions et adjudications (1883-1885)
        K VII d 814-818 Inspecteur des établissements de détention : Affaires générales (1881-1885)
        K VII d 819 Inspecteur et détenus (1881-1883)
        K VII d 820 Inspecteur et détenus (1884-1885)
        K VII d 821-824 Inspecteur des établissements de détention : Colonie de l'Orbe (1881-1885)
        K VII d 825-828 Inspecteur des établissements de détention : Colonie de Payerne (1881-1885)
        K VII d 829-832 Inspecteur des établissements de détention : Pénitencier. Détenus en traitement à l'Hôpital cantonal (1881-1885)
      - K VII d 833-962 Correspondance du Département de justice et police et du Service pénitentiaire avec les établissements de détention (1914-1921)
      - K VII d 963 Plans des établissements pénitentiaires de France (1895)
  - K VII d 964-981 Fichiers (1920.01.01-1945.12.31)
  - K VII d 982-1156 Dossiers numériques (1922.01.01-1945.12.31)
  - K VII d 1157-1162 Dossiers sélectionnés (1895.01.01-1950.12.31)
  - K VII d 1163/1-74 Correspondance (copies lettres) (1914.01.01-1921.12.31)
  - K VII d 1163/75 Correspondance reçue des différentes Municipalités (1920.01.01-1920.12.31)
  - K VII d 1163/76 Notes de frais de détention (1918.01.01-1921.12.31)
- K VII e Affaires politiques (1803-1855)
- K VII f Naturalisations, état civil (1638-1893)
- K VII g Passeports, légalisations, émigration (1799-1961)
- K VII h Police des étrangers (1800-1938)
- K VII i Police sanitaire (1111.11.11)
- K VII k Ordre judiciaire (1803-1815)
K VIII Département de l'Intérieur
K IX Département des travaux publics
K X Département des finances
K XI Droits régaliens
K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
K XIII Département de l'instruction publique et des cultes
K XIV Cultes
K XV Département militaire
K XVI Affaires communales
K XVII Autorités judiciaires
K XVIII Tribunaux de district
K XIX Justices de paix
K XX Offices des poursuites et faillites
K XXII Tribunal de prud'hommes de Lausanne (1888-1946)