scopeArchiv - Recherche dans le plan d'archivage

A Epoque savoyarde et épiscopale

B Epoque bernoise

C Parchemins et papiers

D Notaires

E Mouvement de la population

F Terriers

G Cadastres et plans

H Période de l'Helvétique

J Affaires fédérales

K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985

K I Régime constitutionnel (1801-1885)
K II Grand Conseil (1803-1994)
K III Conseil d'Etat
K IV Relations avec les cantons (1710-1969)
K V Relations avec l'étranger (1803.01.01-1889.12.31)
K VI Préfectures
K VII Département de justice et police
- K VII a Généralités (1803.01.01-1986.12.31)
- K VII b Secrétariat général, administration (1801-1986)
- K VII c Affaires civiles (1801-1947)
- K VII d Justice pénale et police, Service pénitentiaire (1799-1981)
  - K VII d 1-54 Objets particuliers ayant trait à l'application de la justice (1799-1910)
  - K VII d 55-963 Archives du Service pénitentiaire (1803-1981)
    - K VII d 55-107 Service pénitentiaire (1803-1981)
      - K VII d 55/1 Colonie agricole, registre d'écrou (1873.08.18-1901.08.31)
      - K VII d 55/2 Colonie agricole, registre d'écrou (1876.01.18-1904.12.28)
      - K VII d 56 Registre d'écrou des prisons de La Colonie d'Orbe (1905.01.03-1916.12.26)
      - K VII d 57/1 Registre d'écrou de la chambre d'arrêts pour les militaires de la prison centrale de Chillon pour la partie A, 1886-1894... (1886.02.21-1904.11.07)
      - K VII d 57/2 Régime militaire. Registre d'écrou de la chambre d'arrêts pour les militaires de la prison centrale d'Orbe (1915.08.19-1917.10.09)
      - K VII d 57/3 Régime militaire. Registre d'écrou de la chambre d'arrêts pour les militaires de la prison centrale d'Orbe (1917.10.12-1919.05.15)
      - K VII d 58/1 Registre d'écrou pour les prisonniers civils de la prison centrale de Chillon pour la partie A, 1886-1895, et de la pris... (1886.01.01-1904.12.28)
      - K VII d 58/2 Registre d'écrou pour les prisonniers civils de la prison centrale d'Orbe (1905.01.05-1917.11.30)
      - K VII d 59/1 Procès-verbaux de la Commission de clémence (1853.08.17-1878.03.30)
      - K VII d 59/2 Procès-verbaux de la Commission d'inspection (1876.01.31-1906.06.14)
      - K VII d 60/1-37 Objets communs aux établissements de détention. Inspection des établissements de détention. Commission des établissement... (1803-1923.12.31)
      - K VII d 61 Organisation des établissements de détention et de son administration: inspections, commissions, employés. Projets de lo... (1803-1851)
      - K VII d 62 Prisons préventives soit chambres d'arrêt. Conciergeries, geôliers. Recherche de prévenus ou d'évadés. Etat des prisons ... (1803-1836)
      - K VII d 63/1-2 Maisons de force (1819-1826)
      - K VII d 64/1-3 Maisons de force. Maisons de détention. Maisons de correction. Maisons de discipline (1803-1836)
      - K VII d 65 Maisons de force. Commission des établissements de détention. Régime des détenus. Prison de Chillon (1803-1852)
      - K VII d 66/1 Prisons de district. Maisons de discipline. Prison centrale (1804-1853)
      - K VII d 66/2 Prisons de district (1804-1854)
      - K VII d 67 Prisons de cercles et prisons de Saint-Maire (Lausanne). Règlements des prisons (1812-1845)
      - K VII d 68 Inspection et amélioration des prisons. Geôliers des prisons de district et de cercle. Détention préventive. Effets des ... (1803-1853)
      - K VII d 69 Rapports sur les établissements de détention. Frais d'entretien des prisonniers. Evasions (1804-1845)
      - K VII d 70/1-129 Comptes : pièces justificatives, bordereaux et factures. Prisons et pénitenciers : affaires générales, recettes et dépen... (1805-1920)
      - K VII d 71-83 Documents entrés aux Archives cantonales vaudoises le 27 décembre 1978 (1831-1938.06.29)
        
        K VII d 71 Rapport, sans titre, adressé au Département de justice et police, émanant probablement du directeur de la Maison péniten... (1831)
        K VII d 72 Une brochure "Exposé de la marche actuelle de la maison pénitentiaire du canton de Vaud" (1840.02.02)
        K VII d 73 Copie de la brochure "Exposé de la marche actuelle de la maison pénitentiaire du canton de Vaud" (1840)
        K VII d 74 "Rapport du Conseil de santé sur quelques cas d'aliénation à la maison pénitentiaire" adressé au Département de justice ... (1841.02.09)
        K VII d 75 "Rapport de l'inspecteur de la maison de détention sur le régime de cette maison" adressé à la Commission des hospices e... (1842.04.20)
        K VII d 76 "Organisation et régime des prisons". "Rapport de la sous-commission chargée de l'examen des faits de l'ordre moral" adr... (1844.11.11)
        K VII d 77 "Ordres de service". "Livre d'ordres pour la Maison Pénitentiaire" (1855.04.27-1927.08.06)
        K VII d 78 Deux lettres, d'avril 1878, du Chef du Département de justice et police, concernant la "Discipline de Moudon" (1878.04.06-1878.04.13)
        K VII d 79 Deux projets adressés au Département de justice et police par l'architecte de Lausanne Francis Isoz, en 1887, concernant... (1887)
        K VII d 80 Colonie de Rolle : un devis (1897.03.11)
        K VII d 81 Achats successifs de terrains pour la création du domaine de La Colonie à Orbe (1894-1920)
        K VII d 82 Offre de la maison "Calorie, chauffage et ventilation", à Lausanne, pour l'installation du chauffage central à eau chaud... (1913)
        K VII d 83 Copie d'achats, échanges et ventes de terrains (1916.10.04-1938.06.29)
      - K VII d 84 Feuilles de conduite (1829-1873)
      - K VII d 85-106 Etablissements de la Plaine de l'Orbe (EPO) (1900.06.20-1981)
      - K VII d 107 Rapports sur le transfert du pénitencier dans la Plaine de l'Orbe. Correspondance relative à la construction du pénitenc... (1898-1929)
    - K VII d 108-685 Service pénitentiaire (suite) : Prisons de districts. Ecole de réforme des Croisettes. Etablissements de détention, Colo... (1828-1962)
    - K VII d 686-773 Service pénitentiaire (suite) : Colonie pour femmes de Rolle (1896-1973)
    - K VII d 774-963 Service pénitentiaire (suite) : Correspondance du Département de justice et police avec les établissements de détention.... (1845.01.16-1921)
  - K VII d 964-981 Fichiers (1920.01.01-1945.12.31)
  - K VII d 982-1156 Dossiers numériques (1922.01.01-1945.12.31)
  - K VII d 1157-1162 Dossiers sélectionnés (1895.01.01-1950.12.31)
  - K VII d 1163/1-74 Correspondance (copies lettres) (1914.01.01-1921.12.31)
  - K VII d 1163/75 Correspondance reçue des différentes Municipalités (1920.01.01-1920.12.31)
  - K VII d 1163/76 Notes de frais de détention (1918.01.01-1921.12.31)
- K VII e Affaires politiques (1803-1855)
- K VII f Naturalisations, état civil (1638-1893)
- K VII g Passeports, légalisations, émigration (1799-1961)
- K VII h Police des étrangers (1800-1938)
- K VII i Police sanitaire (1111.11.11)
- K VII k Ordre judiciaire (1803-1815)
K VIII Département de l'Intérieur
K IX Département des travaux publics
K X Département des finances
K XI Droits régaliens
K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
K XIII Département de l'instruction publique et des cultes
K XIV Cultes
K XV Département militaire
K XVI Affaires communales
K XVII Autorités judiciaires
K XVIII Tribunaux de district
K XIX Justices de paix
K XX Offices des poursuites et faillites
K XXII Tribunal de prud'hommes de Lausanne (1888-1946)