scopeArchiv - Recherche dans le plan d'archivage

A Epoque savoyarde et épiscopale

B Epoque bernoise

C Parchemins et papiers

D Notaires

E Mouvement de la population

F Terriers

G Cadastres et plans

H Période de l'Helvétique

J Affaires fédérales

K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985

K I Régime constitutionnel (1801-1885)
K II Grand Conseil (1803-1994)
K III Conseil d'Etat
K IV Relations avec les cantons (1710-1969)
K V Relations avec l'étranger (1803.01.01-1889.12.31)
K VI Préfectures
K VII Département de justice et police
- K VII a Généralités (1803.01.01-1986.12.31)
- K VII b Secrétariat général, administration (1801-1986)
- K VII c Affaires civiles (1801-1947)
- K VII d Justice pénale et police, Service pénitentiaire (1799-1981)
  - K VII d 1-54 Objets particuliers ayant trait à l'application de la justice (1799-1910)
  - K VII d 55-963 Archives du Service pénitentiaire (1803-1981)
    - K VII d 55-107 Service pénitentiaire (1803-1981)
      - K VII d 55/1 Colonie agricole, registre d'écrou (1873.08.18-1901.08.31)
      - K VII d 55/2 Colonie agricole, registre d'écrou (1876.01.18-1904.12.28)
      - K VII d 56 Registre d'écrou des prisons de La Colonie d'Orbe (1905.01.03-1916.12.26)
      - K VII d 57/1 Registre d'écrou de la chambre d'arrêts pour les militaires de la prison centrale de Chillon pour la partie A, 1886-1894... (1886.02.21-1904.11.07)
      - K VII d 57/2 Régime militaire. Registre d'écrou de la chambre d'arrêts pour les militaires de la prison centrale d'Orbe (1915.08.19-1917.10.09)
      - K VII d 57/3 Régime militaire. Registre d'écrou de la chambre d'arrêts pour les militaires de la prison centrale d'Orbe (1917.10.12-1919.05.15)
      - K VII d 58/1 Registre d'écrou pour les prisonniers civils de la prison centrale de Chillon pour la partie A, 1886-1895, et de la pris... (1886.01.01-1904.12.28)
      - K VII d 58/2 Registre d'écrou pour les prisonniers civils de la prison centrale d'Orbe (1905.01.05-1917.11.30)
      - K VII d 59/1 Procès-verbaux de la Commission de clémence (1853.08.17-1878.03.30)
      - K VII d 59/2 Procès-verbaux de la Commission d'inspection (1876.01.31-1906.06.14)
      - K VII d 60/1-37 Objets communs aux établissements de détention. Inspection des établissements de détention. Commission des établissement... (1803-1923.12.31)
      - K VII d 61 Organisation des établissements de détention et de son administration: inspections, commissions, employés. Projets de lo... (1803-1851)
      - K VII d 62 Prisons préventives soit chambres d'arrêt. Conciergeries, geôliers. Recherche de prévenus ou d'évadés. Etat des prisons ... (1803-1836)
      - K VII d 63/1-2 Maisons de force (1819-1826)
      - K VII d 64/1-3 Maisons de force. Maisons de détention. Maisons de correction. Maisons de discipline (1803-1836)
      - K VII d 65 Maisons de force. Commission des établissements de détention. Régime des détenus. Prison de Chillon (1803-1852)
      - K VII d 66/1 Prisons de district. Maisons de discipline. Prison centrale (1804-1853)
      - K VII d 66/2 Prisons de district (1804-1854)
      - K VII d 67 Prisons de cercles et prisons de Saint-Maire (Lausanne). Règlements des prisons (1812-1845)
      - K VII d 68 Inspection et amélioration des prisons. Geôliers des prisons de district et de cercle. Détention préventive. Effets des ... (1803-1853)
      - K VII d 69 Rapports sur les établissements de détention. Frais d'entretien des prisonniers. Evasions (1804-1845)
      - K VII d 70/1-129 Comptes : pièces justificatives, bordereaux et factures. Prisons et pénitenciers : affaires générales, recettes et dépen... (1805-1920)
        
        K VII d 70/1-12 Pièces justificatives des comptes. Bordereaux et factures (1807-1842)
        K VII d 70/13-31 Comptes de la Maison pénitentiaire : bordereaux et factures (1858-1879)
        
        K VII d 70/13-17 Comptes de la Maison pénitentiaire : bordereaux et factures (1858-1862)
        K VII d 70/18-20 Bordereaux des comptes de la Maison pénitentiaire (1863-1865)
        K VII d 70/21-27 Comptes de la Maison pénitentiaire : bordereaux et factures (1866-1874)
        
        K VII d 70/21 Bordereaux et factures (1866)
        K VII d 70/22 Bordereaux et factures (1867)
        K VII d 70/23 Bordereaux et factures (1868)
        K VII d 70/24 Bordereaux et factures (1869)
        K VII d 70/25 Bordereaux et factures (1870)
        K VII d 70/26 Bordereaux et factures (1873)
        K VII d 70/27 Bordereaux et factures (1874)
        
        K VII d 70/28-31 Bordereaux des dépenses de la Maison pénitentiaire : factures, débours et conduite de prisonniers (1876-1879)
        
        K VII d 70/32 Etablissements de détention : Affaires générales. Bureau de l'inspecteur (1851-1862)
        K VII d 70/33-36 Maison pénitentiaire : Affaires générales (1851-1871)
        K VII d 70/37-42 Discipline des garçons : Ferme disciplinaire des Croisettes (1851-1871)
        K VII d 70/43 Maison de discipline cantonale des filles à Lausanne (1851-1865)
        K VII d 70/44 Maison de discipline cantonale des filles à Lausanne (1866-1871)
        K VII d 70/45 Prison de Chillon (1851-1864)
        K VII d 70/46 Prison de Chillon (1865-1870)
        K VII d 70/47-49 Prisons de district et de cercle (1851-1871)
        K VII d 70/50 Commission de clémence (1852-1865)
        K VII d 70/51 Commission de clémence (1866-1870)
        K VII d 70/52 Pénitencier des femmes : devis de travaux, comptes et pièces d'administration dont les règlements (1854-1863)
        K VII d 70/53 Comptes, correspondances et pièces diverses ayant trait à la Commission des hospices et des établissements de détention ... (1845)
        K VII d 70/54 Rapports, préavis et enquêtes sur divers méfaits dans différents endroits du canton (1864-1868)
        K VII d 70/55 Actes d'accusation (1845-1870)
        K VII d 70/56 Séances du Tribunal d'appel du canton de Vaud. Pièces diverses de tribunaux de district (1815-1819)
        K VII d 70/57-61 Comptes de la Maison pénitentiaire : bordereaux et factures. Chantiers de détenus (1871-1885)
        K VII d 70/62 Comptes annuels de la Maison de correction rendus par la Commission des établissements publics au Petit Conseil (1808-1817)
        K VII d 70/63 Comptes annuels de la Maison de force rendus par la Commission des établissements publics de secours et de détention (1818-1827)
        K VII d 70/64 Comptes annuels de la Maison de force rendus par la Commission des établissements publics de secours et de détention (1828-1837)
        K VII d 70/65 Comptes annuels de la Maison de correction (1818-1825)
        K VII d 70/66 Tableaux mensuels sur l'état moral et sur l'économie de la Maison de détention (1826-1840)
        K VII d 70/67 Tableaux de l'emploi du temps des détenus (1827-1830)
        K VII d 70/68 Tableaux de l'emploi du temps des détenus (1830-1835)
        K VII d 70/69 Livre de la comptabilité du pécule des détenus à la Maison de force et à la Maison de correction (1823-1825)
        K VII d 70/70 Livre des comptes divers de la Maison de force (1822.02.01-1822.09.30)
        K VII d 70/71 Livre des comptes divers de la Maison de force (1822.10.01-1823.09.30)
        K VII d 70/72 Rapports du poste de gendarmerie à la Maison pénitentiaire (1872-1894)
        K VII d 70/73 Livre des comptes divers de la Maison de force (1823.10.01-1824.12.31)
        K VII d 70/74 Relevé du travail des ateliers (1880)
        K VII d 70/75-104 Livre des recettes à l'usage de l'inspecteur de la Maison pénitentiaire (1826-1872)
        K VII d 70/105-112 Livre des dépenses à l'usage de l'inspecteur de la Maison pénitentiaire de Lausanne (1833-1840)
        K VII d 70/113 Dépenses de la Maison pénitentiaire (1855-1861)
        K VII d 70/114 Maison pénitentiaire : Tableaux synoptiques des recettes (1886-1888)
        K VII d 70/115 Maison pénitentiaire : Inscription des bons remis (1855-1861)
        K VII d 70/116 Maison pénitentiaire : Contrôle des passes. Contrôle des uniformes délivrés aux employés (1886-1888)
        K VII d 70/117 Maison pénitentiaire : Livre de caisse (1875-1881)
        K VII d 70/118 Maison pénitentiaire : Livre de caisse (1887-1893)
        K VII d 70/119 Caisse du pécule (1887-1895)
        K VII d 70/120 Caisse du pécule (1895-1904)
        K VII d 70/121 Grand Livre (1889-1896)
        K VII d 70/122 Grand Livre (1896-1898)
        K VII d 70/123 Maison pénitentiaire : Journal des dépenses (1884-1886)
        K VII d 70/124 Maison pénitentiaire : Statistique (1875)
        K VII d 70/125 Un onglet comprenant des instructions et des règlements, des consignes, lois et décrets (1807-1825)
        K VII d 70/126 Courrier reçu par la Commission des établissements de détention (1805-1826)
        K VII d 70/127 Extraits des jugements du Tribunal d'appel du canton de Vaud (1807-1837)
        K VII d 70/128 Extraits des jugements de tribunaux de district et de certaines justices de paix (1815-1849)
        K VII d 70/129 Divers papiers relatifs à des détenus tels que bulletins moraux, attestations à leur intention, correspondance reçue (1901-1920)
      - K VII d 71-83 Documents entrés aux Archives cantonales vaudoises le 27 décembre 1978 (1831-1938.06.29)
      - K VII d 84 Feuilles de conduite (1829-1873)
      - K VII d 85-106 Etablissements de la Plaine de l'Orbe (EPO) (1900.06.20-1981)
      - K VII d 107 Rapports sur le transfert du pénitencier dans la Plaine de l'Orbe. Correspondance relative à la construction du pénitenc... (1898-1929)
    - K VII d 108-685 Service pénitentiaire (suite) : Prisons de districts. Ecole de réforme des Croisettes. Etablissements de détention, Colo... (1828-1962)
    - K VII d 686-773 Service pénitentiaire (suite) : Colonie pour femmes de Rolle (1896-1973)
    - K VII d 774-963 Service pénitentiaire (suite) : Correspondance du Département de justice et police avec les établissements de détention.... (1845.01.16-1921)
  - K VII d 964-981 Fichiers (1920.01.01-1945.12.31)
  - K VII d 982-1156 Dossiers numériques (1922.01.01-1945.12.31)
  - K VII d 1157-1162 Dossiers sélectionnés (1895.01.01-1950.12.31)
  - K VII d 1163/1-74 Correspondance (copies lettres) (1914.01.01-1921.12.31)
  - K VII d 1163/75 Correspondance reçue des différentes Municipalités (1920.01.01-1920.12.31)
  - K VII d 1163/76 Notes de frais de détention (1918.01.01-1921.12.31)
- K VII e Affaires politiques (1803-1855)
- K VII f Naturalisations, état civil (1638-1893)
- K VII g Passeports, légalisations, émigration (1799-1961)
- K VII h Police des étrangers (1800-1938)
- K VII i Police sanitaire (1111.11.11)
- K VII k Ordre judiciaire (1803-1815)
K VIII Département de l'Intérieur
K IX Département des travaux publics
K X Département des finances
K XI Droits régaliens
K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
K XIII Département de l'instruction publique et des cultes
K XIV Cultes
K XV Département militaire
K XVI Affaires communales
K XVII Autorités judiciaires
K XVIII Tribunaux de district
K XIX Justices de paix
K XX Offices des poursuites et faillites
K XXII Tribunal de prud'hommes de Lausanne (1888-1946)