scopeArchiv - Recherche dans le plan d'archivage

A Epoque savoyarde et épiscopale

B Epoque bernoise

C Parchemins et papiers

D Notaires

E Mouvement de la population

F Terriers

G Cadastres et plans

H Période de l'Helvétique

J Affaires fédérales

K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985

K I Régime constitutionnel (1801-1885)
K II Grand Conseil (1803-1994)
K III Conseil d'Etat
K IV Relations avec les cantons (1710-1969)
K V Relations avec l'étranger (1803.01.01-1889.12.31)
K VI Préfectures
K VII Département de justice et police
- K VII a Généralités (1803.01.01-1986.12.31)
- K VII b Secrétariat général, administration (1801-1986)
- K VII c Affaires civiles (1801-1947)
- K VII d Justice pénale et police, Service pénitentiaire (1799-1981)
  - K VII d 1-54 Objets particuliers ayant trait à l'application de la justice (1799-1910)
  - K VII d 55-963 Archives du Service pénitentiaire (1803-1981)
    - K VII d 55-107 Service pénitentiaire (1803-1981)
      - K VII d 55/1 Colonie agricole, registre d'écrou (1873.08.18-1901.08.31)
      - K VII d 55/2 Colonie agricole, registre d'écrou (1876.01.18-1904.12.28)
      - K VII d 56 Registre d'écrou des prisons de La Colonie d'Orbe (1905.01.03-1916.12.26)
      - K VII d 57/1 Registre d'écrou de la chambre d'arrêts pour les militaires de la prison centrale de Chillon pour la partie A, 1886-1894... (1886.02.21-1904.11.07)
      - K VII d 57/2 Régime militaire. Registre d'écrou de la chambre d'arrêts pour les militaires de la prison centrale d'Orbe (1915.08.19-1917.10.09)
      - K VII d 57/3 Régime militaire. Registre d'écrou de la chambre d'arrêts pour les militaires de la prison centrale d'Orbe (1917.10.12-1919.05.15)
      - K VII d 58/1 Registre d'écrou pour les prisonniers civils de la prison centrale de Chillon pour la partie A, 1886-1895, et de la pris... (1886.01.01-1904.12.28)
      - K VII d 58/2 Registre d'écrou pour les prisonniers civils de la prison centrale d'Orbe (1905.01.05-1917.11.30)
      - K VII d 59/1 Procès-verbaux de la Commission de clémence (1853.08.17-1878.03.30)
      - K VII d 59/2 Procès-verbaux de la Commission d'inspection (1876.01.31-1906.06.14)
      - K VII d 60/1-37 Objets communs aux établissements de détention. Inspection des établissements de détention. Commission des établissement... (1803-1923.12.31)
        
        K VII d 60/1 Registre des sentences criminelles et correctionnelles prononcées par les Tribunaux (1803-1817)
        K VII d 60/2 Jugements criminels et correctionnels : Registre des sentences (1803.07.19-1826.04.28)
        K VII d 60/3 Matricule des jugements criminels et correctionnels No 1 (1803.07.19-1826.04.28)
        K VII d 60/4 Matricule des jugements criminels et correctionnels No 3 (1836.01.07-1850.03.26)
        K VII d 60/5 Matricule No I des détentions à la Maison de force : hommes Nos 1-198, 1826-1835; femmes Nos 1-56, 1826-1844 (1826.02.16-1844.06.20)
        K VII d 60/6 Matricule No I des détentions à la Maison de correction : hommes Nos 1-268, 1826-1835; femmes Nos 1-145, 1826-1838 (1826.08.24-1838.12.31)
        K VII d 60/7 Matricule No II des détentions à la Maison de force : hommes Nos 199-439, 1835-1843 (1835.04.27-1843.12.31)
        K VII d 60/8 Réclusion des hommes Tome I : Nos 1-553 (1844-1850.12.30)
        K VII d 60/9 Réclusion des femmes : Nos 1-232 (1844-1866.09.28)
        K VII d 60/10 Réclusion des hommes Tome II : Nos 145-594 ("les numéros sont ceux du nouveau registre d'écrou") (1851.01.02-1858.08.12)
        K VII d 60/11 Réclusion des hommes Volume III : Nos 595-1129 (1858.08.14-1865.04.15)
        K VII d 60/12 Réclusion des hommes Volume IV : Nos du registre d'écrou 165-713 (1865.04.17-1870.03.10)
        K VII d 60/13 Réclusion des hommes Volume V : Nos 714-792 (1870.03.14-1870.10.22)
        K VII d 60/14 Réclusion des femmes : Nos du registre d'écrou 71-213 (1866.10.26-1870.07.08)
        K VII d 60/15 Protocole des délibérations de la Direction de la Maison de force (1803.04.04-1807.08.19)
        K VII d 60/16 Volume composite comprenant différents rapports, projets de loi et règlement sur les Maisons de détention et leur organi... (1823-1830)
        K VII d 60/17 Protocole des opérations de l'inspecteur des établissements de détention, volume 1 (1854.01.02-1857.12.28)
        K VII d 60/18 Protocole des opérations de l'inspecteur des établissements de détention, volume 2 (1858.01.04-1862.09.29)
        K VII d 60/19 Registre de l'inscription de tous les condamnés à plus de trois mois, par district (1853.07.01-1858.12.21)
        K VII d 60/20 Registre de l'inscription de tous les condamnés à plus de trois mois, par district (1858.12.30-1865.02.13)
        K VII d 60/21 Registre de l'inscription de tous les condamnés à plus de trois mois, par district (1865.02.14-1872.04.26)
        K VII d 60/22 Répertoire du livre d'écrou marqué lettre A (1850)
        K VII d 60/23 Répertoire du livre d'écrou (1853.06.17-1885.12.31)
        K VII d 60/24 Répertoire du livre d'écrou (1886-1900)
        K VII d 60/25 Registre d'écrou de la Maison de force (1803.07.30-1826.03.17)
        K VII d 60/26 Registre d'écrou de la Maison de correction (1824.11.29-1843.12.14)
        K VII d 60/27 Registre d'écrou No 3, tête-bêche, pour les hommes et les femmes, condamnés à la discipline et à la prison centrale (1833.04.12-1849.06.15)
        K VII d 60/28 "Livre d'écrou 1865" : Registre d'écrou en deux parties, pour les hommes Nos 1-1094 (partie initiale) et les femmes Nos ... (1837.07.19-1864.12.28)
        K VII d 60/29 Registre d'écrou en deux parties, pour les hommes Nos 1-1089 (partie initiale) et les femmes Nos 1-183 (partie finale) (1837.07.19-1864.11.22)
        K VII d 60/30 "Livre d'écrou 1865" : Registre d'écrou en deux parties, pour les hommes Nos 1-811 (partie initiale) et les femmes Nos 1... (1849.11.13-1870.12.26)
        K VII d 60/31 "Ecrou" : Registre d'écrou en deux parties, pour les hommes Nos 1-2933 (partie initiale) et les femmes Nos 1-574 (partie... (1849.11.13-1885.12.31)
        K VII d 60/32 Registre d'écrou en deux parties, pour les hommes Nos 1-952 (partie initiale) et les femmes Nos 1-257 (partie finale) (1849.11.13-1872.05.04)
        K VII d 60/33 Registre d'écrou en deux parties, pour les hommes Nos 2934-5121 (partie initiale) et les femmes Nos 575-981 (partie fina... (1882.08.19-1901.01.05)
        K VII d 60/34 Registre d'écrou en deux parties, pour les hommes Nos 1-1909 (partie initiale) et les femmes Nos 1-173 (partie finale) (1881.10.21-1913.12.30)
        K VII d 60/35 "Ecrou" : Registre d'écrou en deux parties, pour les hommes Nos 1-1490 (partie initiale) et les femmes Nos 1-156 (partie... (1889.05.08-1923.12.31)
        K VII d 60/36 Répertoire d'écrou (1881.10.21-1913.12.30)
        K VII d 60/37 Répertoire d'écrou (1889.05.08-1923.06.18)
      - K VII d 61 Organisation des établissements de détention et de son administration: inspections, commissions, employés. Projets de lo... (1803-1851)
      - K VII d 62 Prisons préventives soit chambres d'arrêt. Conciergeries, geôliers. Recherche de prévenus ou d'évadés. Etat des prisons ... (1803-1836)
      - K VII d 63/1-2 Maisons de force (1819-1826)
      - K VII d 64/1-3 Maisons de force. Maisons de détention. Maisons de correction. Maisons de discipline (1803-1836)
      - K VII d 65 Maisons de force. Commission des établissements de détention. Régime des détenus. Prison de Chillon (1803-1852)
      - K VII d 66/1 Prisons de district. Maisons de discipline. Prison centrale (1804-1853)
      - K VII d 66/2 Prisons de district (1804-1854)
      - K VII d 67 Prisons de cercles et prisons de Saint-Maire (Lausanne). Règlements des prisons (1812-1845)
      - K VII d 68 Inspection et amélioration des prisons. Geôliers des prisons de district et de cercle. Détention préventive. Effets des ... (1803-1853)
      - K VII d 69 Rapports sur les établissements de détention. Frais d'entretien des prisonniers. Evasions (1804-1845)
      - K VII d 70/1-129 Comptes : pièces justificatives, bordereaux et factures. Prisons et pénitenciers : affaires générales, recettes et dépen... (1805-1920)
      - K VII d 71-83 Documents entrés aux Archives cantonales vaudoises le 27 décembre 1978 (1831-1938.06.29)
      - K VII d 84 Feuilles de conduite (1829-1873)
      - K VII d 85-106 Etablissements de la Plaine de l'Orbe (EPO) (1900.06.20-1981)
      - K VII d 107 Rapports sur le transfert du pénitencier dans la Plaine de l'Orbe. Correspondance relative à la construction du pénitenc... (1898-1929)
    - K VII d 108-685 Service pénitentiaire (suite) : Prisons de districts. Ecole de réforme des Croisettes. Etablissements de détention, Colo... (1828-1962)
    - K VII d 686-773 Service pénitentiaire (suite) : Colonie pour femmes de Rolle (1896-1973)
    - K VII d 774-963 Service pénitentiaire (suite) : Correspondance du Département de justice et police avec les établissements de détention.... (1845.01.16-1921)
  - K VII d 964-981 Fichiers (1920.01.01-1945.12.31)
  - K VII d 982-1156 Dossiers numériques (1922.01.01-1945.12.31)
  - K VII d 1157-1162 Dossiers sélectionnés (1895.01.01-1950.12.31)
  - K VII d 1163/1-74 Correspondance (copies lettres) (1914.01.01-1921.12.31)
  - K VII d 1163/75 Correspondance reçue des différentes Municipalités (1920.01.01-1920.12.31)
  - K VII d 1163/76 Notes de frais de détention (1918.01.01-1921.12.31)
- K VII e Affaires politiques (1803-1855)
- K VII f Naturalisations, état civil (1638-1893)
- K VII g Passeports, légalisations, émigration (1799-1961)
- K VII h Police des étrangers (1800-1938)
- K VII i Police sanitaire (1111.11.11)
- K VII k Ordre judiciaire (1803-1815)
K VIII Département de l'Intérieur
K IX Département des travaux publics
K X Département des finances
K XI Droits régaliens
K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
K XIII Département de l'instruction publique et des cultes
K XIV Cultes
K XV Département militaire
K XVI Affaires communales
K XVII Autorités judiciaires
K XVIII Tribunaux de district
K XIX Justices de paix
K XX Offices des poursuites et faillites
K XXII Tribunal de prud'hommes de Lausanne (1888-1946)