|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives cantonales vaudoises
 A Epoque savoyarde et épiscopale
B Epoque bernoise
C Parchemins et papiers
D Notaires
E Mouvement de la population
F Terriers
G Cadastres et plans
H Période de l'Helvétique
J Affaires fédérales
K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985
 K I Régime constitutionnel (1801-1885)
K II Grand Conseil (1803-1994)
 K III Conseil d'Etat
K III 1-94 Généralités (1798.04.25-1997.12.31)
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
 K III 46/1-9 Registre du Grand Conseil (1804-1839)
K III 47/1-4 Rapports du Petit Conseil, du Conseil d'Etat et de leur administration au Grand Conseil (1804-1828)
K III 48/1-9 Rapports du Petit Conseil, du Conseil d'Etat et de leur administration au Grand Conseil (1813-1830)
K III 49/1-6 Rapports et fragments de rapports sur leur administration, présentés par le Petit Conseil et le Conseil d'Etat au Grand... (1806-1841)
K III 50/1-110 Copie de lettres de la Chancellerie ou secrétairerie du Petit Conseil et du Conseil d'Etat (1803.10.14-1961.12.29)
K III 51/1-2 Comptes généraux de l'administration des finances et projets de budget (1803-1893)
K III 52/1-6 Comptes généraux de l'administration des finances (1852-1865)
K III 53 a-b Budgets et projets de budget (1844-1936)
K III 54 Comptes généraux de l'administration des finances (1803-1901)
 K III 55 Manuscrits : Rapport au Grand Conseil des comptes de l'administration du Conseil d'Etat (1835, 1839-1840). Rapports et t... (1817-1840)
K III 56 Imprimés (1841-1910)
K III 57 Imprimés (1814-1869)
K III 58 Imprimés (1826-1878)
K III 59 Imprimés (1805-1865)
K III 60 Projets de lois amendés et adoptés renvoyés au Conseil d'Etat (1831.12.12-1843.02.02)
K III 61 a-b Dossier sur la préparation du projet de Code rural (1828-1847)
K III 62 Projets de loi sur l'atteinte à la propriété d'autrui, sur l'organisation et la responsabilité du Conseil d'Etat (1862),... (1803-1862)
K III 63 Projet de loi sur l'instruction publique, sur les pensions des régents, sur les écoles publiques primaires, sur les coll... (1803-1847)
K III 64 Projet de loi sur l'instruction publique (1846-1847)
K III 65 Projet de loi militaire. Projet de loi sur la justice pénale militaire (1862-1872)
K III 66 Projet de loi ecclésiastique. Projet de décret sur l'évaluation des bâtiments au cadastre. Projets de loi et de décret s... (1803-1862)
K III 67 Projets de loi forestière, sur la circonscription des arrondissements forestiers et de leurs inspecteurs, sur des modifi... (1803-1862)
K III 68 Projets de loi du Code de procédure pénale (1825-1846)
 K III 69 Révision du Code de procédure pénale du 1er février 1850 en vue de sa réimpression (1850-1908)
K III 70 Exposé des motifs du projet de Code de procédure pénale et de trois projets de loi sur les tribunaux de la justice pénal... (1803-1835)
K III 71 a-b Projets de loi et correspondance, notamment sur les nominations judiciaires, sur l'organisation judiciaire, sur la révis... (1803-1850)
 K III 71 a Projets de loi et correspondance sur l'organisation judiciaire, les nominations (assesseurs, geôliers), sur la révision ... (1803-1850)
K III 71 b Projets de loi sur l'organisation judiciaire. Lettres à la Commission chargée de revoir le code de procédure civile (1803-1850)
K III 72 a-b Projets de Code de procédure civile (1823-1911)
K III 73 Projet de loi sur quelques changements au Code de procédure civile (1838). Projets de Code de procédure civile (1869). P... (1838-1879)
K III 74 Projets de code de procédure civile. Projet de loi sur quelques changements au code de procédure civile. Projet pour le... (1846-1856)
K III 75 Projet de code civil, 1er et 2e livres (1803-1821)
K III 76 Projet de loi sur les changements au code civil. Rapport sur le projet de code civil (1818). Procès-verbaux de la Commis... (1818-1902)
K III 77 Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat et du Tribunal cantonal réunis pour la nomination des préposés aux poursuit... (1814-1895)
K III 78 Rapport sur les péages dans le canton des Grisons (1841). Circulaires et correspondance de divers cantons (1813-1829). R... (1813-1848)
K III 79 Réorganisation des bureaux de la Chancellerie et des départements. Projet de caisse de pension pour le personnel de l'ad... (1817-1909)
K III 80/1-5 Imprimés : décrets, arrêtés, circulaires (1803-1866)
K III 81/1-3 Rapports, projets d'arrêté et instructions du Petit Conseil. Projets d'arrêté et instructions du Conseil d'Etat. Rapport... (1803-1829)
K III 82 Procès-verbal de la remise faite par l'ancien Conseil d'Etat au nouveau, des archives, caisses, valeurs et autres objets... (1832.07.17)
K III 83 Contrat de donation de la "Pouponnière Nestlé, Fondation Louis Dapples" (1938.09.09)
K III 84 FANTOME Union postale universelle. Décisions du XVIIe Congrès de Lausanne 1974 (1975.03.05)
K III 85 Convention entre la Confédération suisse et le canton de Vaud sur la construction et l'exploitation de l'Institut suisse... (1979.08.15)
K III 86 Lettres adressées au gouvernement provisoire puis au Conseil d'Etat, passés "ad acta" (1845-1852)
K III 87 Convention entre le Conseil d'Etat du canton de Vaud et la Fondation Jean Monnet pour l'Europe (1983.12.09)
K III 88 Convention entre l'Etat de Vaud et l'Association intercommunale pour la concentration des eaux usées de la Mèbre et de l... (1984.02.23)
K III 89 Registre du Tribunal d'appel neutre (1811.02.04-1817.11.01)
K III 90 Registre du Tribunal neutre des conflits (1844.01.18-1886.08.21)
K III 91/1-6 Archives de la Chancellerie, papiers sortis (1803.05.14-1827.02.17)
K III 92 Lettres des juges de paix au Petit Conseil et Conseil d'Etat (1804-1832)
K III 93 Correspondance adressée à la Chancellerie de l'Etat de Vaud et principalement au chancelier Georges Boisot (1812-1831)
K III 94 Liste des lois, décrets et autres actes cantonaux et fédéraux à insérer au Recueil des lois. Table des matières des acte... (1857-1870)
K III 95 Naturalisations (1915.09.07-1965.11.16)
K IV Relations avec les cantons (1710-1969)
K V Relations avec l'étranger (1803.01.01-1889.12.31)
K VI Préfectures
K VII Département de justice et police
K VIII Département de l'Intérieur
K IX Département des travaux publics
K X Département des finances
K XI Droits régaliens
K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
K XIII Département de l'instruction publique et des cultes
K XIV Cultes
K XV Département militaire
K XVI Affaires communales
K XVII Autorités judiciaires
K XVIII Tribunaux de district
K XIX Justices de paix
K XX Offices des poursuites et faillites
K XXII Tribunal de prud'hommes de Lausanne (1888-1946)
L Fonds spéciaux
M Sceaux et moulages
N Archives para-administratives
O Affiches et placards
P Archives privées
Q Imprimés
R Reproductions
S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985
T Photographies
U Films
V Sons
W Documents numériques
Y Documentation
Z Instruments de recherche
|