Recherche dans le plan d'archivage

  • P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux A/1-3 Rapports annuels (1879.01.26-1881.01.30)
  • P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux B/1-2 Procès-verbaux (1881.04.18-1919.09.29)
  • P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux CA-CB Correspondance (1879.02.25-1928.01.27)
  • P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux D/1-15 Rapports - Mémoires - Dossiers techniques - Divers (1877-1927.05.30)
  • P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux E/1-344 Imprimés (1875.01.18-1929)
  • A Epoque savoyarde et épiscopale
  • B Epoque bernoise
  • C Parchemins et papiers
  • D Notaires
  • E Mouvement de la population
  • F Terriers
  • G Cadastres et plans
  • H Période de l'Helvétique
  • J Affaires fédérales
  • K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985
    • K I Régime constitutionnel (1801-1885)
    • K II Grand Conseil (1803-1994)
    • K III Conseil d'Etat
      • K III 1-94 Généralités (1798.04.25-1997.12.31)
        • Aller à la première entrée ...
        • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
        • K III 46/1-9 Registre du Grand Conseil (1804-1839)
        • K III 47/1-4 Rapports du Petit Conseil, du Conseil d'Etat et de leur administration au Grand Conseil (1804-1828)
        • K III 48/1-9 Rapports du Petit Conseil, du Conseil d'Etat et de leur administration au Grand Conseil (1813-1830)
        • K III 49/1-6 Rapports et fragments de rapports sur leur administration, présentés par le Petit Conseil et le Conseil d'Etat au Grand... (1806-1841)
        • K III 50/1-110 Copie de lettres de la Chancellerie ou secrétairerie du Petit Conseil et du Conseil d'Etat (1803.10.14-1961.12.29)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (100 entrées de plus)
          • K III 50/101 Copie de lettres de la Chancellerie (1952.01.04-1952.12.31)
          • K III 50/102 Copie de lettres de la Chancellerie (1953.01.05-1953.12.31)
          • K III 50/103 Copie de lettres de la Chancellerie (1954.01.04-1954.12.30)
          • K III 50/104 Copie de lettres de la Chancellerie (1955.01.04-1955.12.30)
          • K III 50/105 Copie de lettres de la Chancellerie (1956.01.03-1956.12.28)
          • K III 50/106 Copie de lettres de la Chancellerie (1957.01.03-1957.12.31)
          • K III 50/107 Copie de lettres de la Chancellerie (1958.01.03-1958.12.31)
          • K III 50/108 Copie de lettres de la Chancellerie (1959.01.05-1959.12.31)
          • K III 50/109 Copie de lettres de la Chancellerie (1960.01.04-1960.12.30)
          • K III 50/110 Copie de lettres de la Chancellerie (1961.01.03-1961.12.29)
        • K III 51/1-2 Comptes généraux de l'administration des finances et projets de budget (1803-1893)
        • K III 52/1-6 Comptes généraux de l'administration des finances (1852-1865)
        • K III 53 a-b Budgets et projets de budget (1844-1936)
        • K III 54 Comptes généraux de l'administration des finances (1803-1901)
        • K III 55 Manuscrits : Rapport au Grand Conseil des comptes de l'administration du Conseil d'Etat (1835, 1839-1840). Rapports et t... (1817-1840)
        • K III 56 Imprimés (1841-1910)
        • K III 57 Imprimés (1814-1869)
        • K III 58 Imprimés (1826-1878)
        • K III 59 Imprimés (1805-1865)
        • K III 60 Projets de lois amendés et adoptés renvoyés au Conseil d'Etat (1831.12.12-1843.02.02)
        • K III 61 a-b Dossier sur la préparation du projet de Code rural (1828-1847)
        • K III 62 Projets de loi sur l'atteinte à la propriété d'autrui, sur l'organisation et la responsabilité du Conseil d'Etat (1862),... (1803-1862)
        • K III 63 Projet de loi sur l'instruction publique, sur les pensions des régents, sur les écoles publiques primaires, sur les coll... (1803-1847)
        • K III 64 Projet de loi sur l'instruction publique (1846-1847)
        • K III 65 Projet de loi militaire. Projet de loi sur la justice pénale militaire (1862-1872)
        • K III 66 Projet de loi ecclésiastique. Projet de décret sur l'évaluation des bâtiments au cadastre. Projets de loi et de décret s... (1803-1862)
        • K III 67 Projets de loi forestière, sur la circonscription des arrondissements forestiers et de leurs inspecteurs, sur des modifi... (1803-1862)
        • K III 68 Projets de loi du Code de procédure pénale (1825-1846)
        • K III 69 Révision du Code de procédure pénale du 1er février 1850 en vue de sa réimpression (1850-1908)
        • K III 70 Exposé des motifs du projet de Code de procédure pénale et de trois projets de loi sur les tribunaux de la justice pénal... (1803-1835)
        • K III 71 a-b Projets de loi et correspondance, notamment sur les nominations judiciaires, sur l'organisation judiciaire, sur la révis... (1803-1850)
        • K III 72 a-b Projets de Code de procédure civile (1823-1911)
        • K III 73 Projet de loi sur quelques changements au Code de procédure civile (1838). Projets de Code de procédure civile (1869). P... (1838-1879)
        • K III 74 Projets de code de procédure civile. Projet de loi sur quelques changements au code de procédure civile. Projet pour le... (1846-1856)
        • K III 75 Projet de code civil, 1er et 2e livres (1803-1821)
        • K III 76 Projet de loi sur les changements au code civil. Rapport sur le projet de code civil (1818). Procès-verbaux de la Commis... (1818-1902)
        • K III 77 Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat et du Tribunal cantonal réunis pour la nomination des préposés aux poursuit... (1814-1895)
        • K III 78 Rapport sur les péages dans le canton des Grisons (1841). Circulaires et correspondance de divers cantons (1813-1829). R... (1813-1848)
        • K III 79 Réorganisation des bureaux de la Chancellerie et des départements. Projet de caisse de pension pour le personnel de l'ad... (1817-1909)
        • K III 80/1-5 Imprimés : décrets, arrêtés, circulaires (1803-1866)
        • K III 81/1-3 Rapports, projets d'arrêté et instructions du Petit Conseil. Projets d'arrêté et instructions du Conseil d'Etat. Rapport... (1803-1829)
        • K III 82 Procès-verbal de la remise faite par l'ancien Conseil d'Etat au nouveau, des archives, caisses, valeurs et autres objets... (1832.07.17)
        • K III 83 Contrat de donation de la "Pouponnière Nestlé, Fondation Louis Dapples" (1938.09.09)
        • K III 84 FANTOME Union postale universelle. Décisions du XVIIe Congrès de Lausanne 1974 (1975.03.05)
        • K III 85 Convention entre la Confédération suisse et le canton de Vaud sur la construction et l'exploitation de l'Institut suisse... (1979.08.15)
        • K III 86 Lettres adressées au gouvernement provisoire puis au Conseil d'Etat, passés "ad acta" (1845-1852)
        • K III 87 Convention entre le Conseil d'Etat du canton de Vaud et la Fondation Jean Monnet pour l'Europe (1983.12.09)
        • K III 88 Convention entre l'Etat de Vaud et l'Association intercommunale pour la concentration des eaux usées de la Mèbre et de l... (1984.02.23)
        • K III 89 Registre du Tribunal d'appel neutre (1811.02.04-1817.11.01)
        • K III 90 Registre du Tribunal neutre des conflits (1844.01.18-1886.08.21)
        • K III 91/1-6 Archives de la Chancellerie, papiers sortis (1803.05.14-1827.02.17)
        • K III 92 Lettres des juges de paix au Petit Conseil et Conseil d'Etat (1804-1832)
        • K III 93 Correspondance adressée à la Chancellerie de l'Etat de Vaud et principalement au chancelier Georges Boisot (1812-1831)
        • K III 94 Liste des lois, décrets et autres actes cantonaux et fédéraux à insérer au Recueil des lois. Table des matières des acte... (1857-1870)
      • K III 95 Naturalisations (1915.09.07-1965.11.16)
    • K IV Relations avec les cantons (1710-1969)
    • K V Relations avec l'étranger (1803.01.01-1889.12.31)
    • K VI Préfectures
    • K VII Département de justice et police
    • K VIII Département de l'Intérieur
    • K IX Département des travaux publics
    • K X Département des finances
    • K XI Droits régaliens
    • K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
    • K XIII Département de l'instruction publique et des cultes
    • K XIV Cultes
    • K XV Département militaire
    • K XVI Affaires communales
    • K XVII Autorités judiciaires
    • K XVIII Tribunaux de district
    • K XIX Justices de paix
    • K XX Offices des poursuites et faillites
    • K XXII Tribunal de prud'hommes de Lausanne (1888-1946)
  • L Fonds spéciaux
  • M Sceaux et moulages
  • N Archives para-administratives
  • O Affiches et placards
  • P Archives privées
  • Q Imprimés
  • R Reproductions
  • S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985
  • T Photographies
  • U Films
  • V Sons
  • W Documents numériques
  • Y Documentation
  • Z Instruments de recherche
  • PP 682/151 "Jacques François et Emile Samuel Viquerat à Donneloye, reçus de l'impôt foncier de la commune de Biolley [Bioley] (1857... (1857.01.01-1870.12.31)
  • PP 682/266 "Les frères Viquerat" [= François Daniel, Jean Samuel, Jaques François et Emile?] impôt foncier de la commune de Mézery ... (1857.01.01-1879.12.31)


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises