|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives cantonales vaudoises
 A Epoque savoyarde et épiscopale
B Epoque bernoise
C Parchemins et papiers
D Notaires
E Mouvement de la population
F Terriers
G Cadastres et plans
H Période de l'Helvétique
J Affaires fédérales
K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985
 K I Régime constitutionnel (1801-1885)
K II Grand Conseil (1803-1994)
 K III Conseil d'Etat
K III 1-94 Généralités (1798.04.25-1997.12.31)
 K III 1 Administration : Conseil d'Etat. Lieutenants. Préfets (1803-1819)
K III 2 Administration : Départements. Bureau. Chancellerie. Dicastères. Huissiers. Traductions. Archives. Maison cantonale et c... (1803-1855)
K III 3 Ordre exécutif : Conseil d'Etat, départements, dicastères. Chancellerie. Archives cantonales. Fonctionnaires et employés... (1803-1853)
K III 4 Livre de caisse de la Caisse des sceaux (1866-1891)
 K III 5/1-11 Projets de lois primitifs et de décrets et exposés des motifs (1810-1920)
K III 6/1-6 Lois et décrets du gouvernement du canton de Vaud. Arrêtés et autres actes imprimés du Petit Conseil. Arrêtés, règlement... (1804.04.27-1846)
K III 7/1-5 Décrets et arrêtés du Conseil d'Etat. Lois adoptées par le Grand Conseil (1814-1851)
K III 8/1-10 Arrêtés du Conseil d'Etat du canton de Vaud (1844.01.17-1913.12.31)
K III 9/1-6 Circulaires adressées par le Conseil d'Etat du canton de Vaud (1842-1928)
K III 10/1/1-382 Procès-verbal des délibérations du Conseil d'Etat (1803-1997)
K III 10/2/1803-1975 Plumitif. Minutes du protocole du Conseil d'Etat (1803-1975)
K III 10/3/1806-1975 Minute du répertoire du protocole du Conseil d'Etat (1806)
K III 11/1-4 Administration générale : Rapports sur la gestion. Rapports sur des affaires diverses (1803-1836)
K III 12 Rapports de gestion (1811-1855)
K III 13/1-3 Tableaux des distances légales dans le canton de Vaud (1816-1878)
 K III 13/1 a-b Tableaux des distances légales dans le canton de Vaud, dressés séparément par les 19 districts en 1816 (1816)
 K III 13/1 a Exemplaire de la bibliothèque du Conseil d'Etat (1816)
K III 13/1 b Exemplaire de la chancellerie d'Etat (1816)
K III 13/2 Tableaux des distances légales dans le canton de Vaud (1871)
K III 13/3 a-b Tableaux des distances légales dans le canton de Vaud (1878)
K III 14 Contrôle des nominations aux emplois publics pour servir à la Feuille des avis officiels (FAO) et à l'Annuaire officiel (1853-1854)
K III 15 Réquisitions de la Chancellerie (1929.01.01-1934.04.06)
K III 16 Renseignements divers touchant la chancellerie (1915-1930)
K III 17 Rapport et propositions présentés au Grand Conseil de la République de Berne par la Commission spéciale chargée d'examin... (1836)
K III 18 Matériaux pour servir à l'histoire de la séparation des biens de la ville de Berne d'avec les propriétés de l'Etat (1836)
K III 19 Agenda de pièces à porter à la ratification du Grand Conseil (1803.07.02-1831.09.26)
K III 20 Bordereau des pièces d'identité en dépôt à la Préfecture de Lausanne et remises à la Chancellerie (1921-1924)
K III 21 FANTOME Décrets du Grand Conseil et arrêtés du Conseil d'Etat concernant le département militaire, 1813-1831, 1836-1840, en deux... (1813-1840)
K III 22 Copie de lettres du sous-préfet de Vevey, puis du lieutenant du Petit Conseil (1803.01.15-1805.04.19)
K III 23 Copie de lettres pour la secrétairerie du Petit Conseil (1810-1819)
K III 24 Copie de lettres du juge de paix de Villeneuve (1829-1831)
K III 25 Registre d'inscription de la réception des lettres, lois et arrêtés des autorités supérieures du juge de paix de Moudon (1820-1832)
K III 26 Pièces diverses de la Chancellerie (1828-1851)
K III 27 Registre des recherches faites aux Archives de la Chancellerie d'Etat sur des affaires qui servent d'exemple, ordonnées ... (1829.03.18-1835.05.13)
K III 28 Actes divers expédiés par la Chancellerie du Conseil d'Etat (1832-1881)
K III 29/1-3 Registre pour l'inscription des livres et autres écrits qui, ayant été imprimés dans le canton de Vaud, ont été déposés ... (1833.02.01-1908)
K III 30 Copie de lettres de la Chancellerie (1847-1875)
K III 31/1803-1836 Lettres et rapports adressés au Petit Conseil/Conseil d'Etat (1803-1836)
K III 32/1 Registre No 1 d'arrêtés, de règlements et d'instructions (1811.01.30-1819.04.07)
K III 32/2 Registre No 2 d'arrêtés, de règlements et d'instructions (1820.03.03-1832.07.31)
K III 33 Dossier de 109 décrets imprimés, émanant du Petit Conseil, du Conseil d'Etat et du Grand Conseil (1803-1830)
K III 34/1 Registre des formules d'actes délivrés par la Chambre administrative du Léman et par le Petit Conseil du canton de Vaud (1798.04.25-1815.10.06)
K III 34/2 Registre des modèles d'actes délivrés par le Conseil d'Etat du canton de Vaud (1815.11.21-1832.01.25)
K III 35 Etat des autorités de l'Etat de Vaud et des fonctionnaires cantonaux (bureau) (1803-1807)
K III 36/1-7 Autorités et personnalités politiques fédérales, cantonales et communales (1803-1973)
K III 37 Lettres, pétitions et demandes d'emploi au Petit Conseil du canton de Vaud (1803-1829)
K III 38 Registre d'onglets No 3 pour les lois, résolutions, arrêtés du Gouvernement et lettres originales des autorités pour l'A... (1818-1834)
K III 39/1-16 Registre des arrêtés du Conseil d'Etat (1803-1930)
K III 40/1-10 Registre des délibérations secrètes du Petit Conseil du canton de Vaud et de la Commission de police (1803-1872)
K III 41 Conseil d'Etat : Registres secrets, documents divers (1805-1816)
K III 42/1-16 Petit Conseil et Conseil d'Etat : Correspondance secrète (1804-1859)
K III 43 Procès-verbaux des Commissions de première information (1803-1807)
K III 44/1 Révision trimestrielle des objets renvoyés aux départements pour préavis (copie de lettres) (1915-1928)
K III 44/2 Révision trimestrielle des objets renvoyés aux départements pour préavis (double partiel) (1915-1923)
K III 45 Conseil d'Etat et tribunaux réunis : procès-verbaux, correspondance (1846-1858)
K III 46/1-9 Registre du Grand Conseil (1804-1839)
K III 47/1-4 Rapports du Petit Conseil, du Conseil d'Etat et de leur administration au Grand Conseil (1804-1828)
K III 48/1-9 Rapports du Petit Conseil, du Conseil d'Etat et de leur administration au Grand Conseil (1813-1830)
K III 49/1-6 Rapports et fragments de rapports sur leur administration, présentés par le Petit Conseil et le Conseil d'Etat au Grand... (1806-1841)
K III 50/1-110 Copie de lettres de la Chancellerie ou secrétairerie du Petit Conseil et du Conseil d'Etat (1803.10.14-1961.12.29)
K III 51/1-2 Comptes généraux de l'administration des finances et projets de budget (1803-1893)
K III 52/1-6 Comptes généraux de l'administration des finances (1852-1865)
K III 53 a-b Budgets et projets de budget (1844-1936)
K III 54 Comptes généraux de l'administration des finances (1803-1901)
K III 55 Manuscrits : Rapport au Grand Conseil des comptes de l'administration du Conseil d'Etat (1835, 1839-1840). Rapports et t... (1817-1840)
K III 56 Imprimés (1841-1910)
K III 57 Imprimés (1814-1869)
K III 58 Imprimés (1826-1878)
K III 59 Imprimés (1805-1865)
K III 60 Projets de lois amendés et adoptés renvoyés au Conseil d'Etat (1831.12.12-1843.02.02)
K III 61 a-b Dossier sur la préparation du projet de Code rural (1828-1847)
K III 62 Projets de loi sur l'atteinte à la propriété d'autrui, sur l'organisation et la responsabilité du Conseil d'Etat (1862),... (1803-1862)
K III 63 Projet de loi sur l'instruction publique, sur les pensions des régents, sur les écoles publiques primaires, sur les coll... (1803-1847)
K III 64 Projet de loi sur l'instruction publique (1846-1847)
K III 65 Projet de loi militaire. Projet de loi sur la justice pénale militaire (1862-1872)
K III 66 Projet de loi ecclésiastique. Projet de décret sur l'évaluation des bâtiments au cadastre. Projets de loi et de décret s... (1803-1862)
K III 67 Projets de loi forestière, sur la circonscription des arrondissements forestiers et de leurs inspecteurs, sur des modifi... (1803-1862)
K III 68 Projets de loi du Code de procédure pénale (1825-1846)
K III 69 Révision du Code de procédure pénale du 1er février 1850 en vue de sa réimpression (1850-1908)
K III 70 Exposé des motifs du projet de Code de procédure pénale et de trois projets de loi sur les tribunaux de la justice pénal... (1803-1835)
K III 71 a-b Projets de loi et correspondance, notamment sur les nominations judiciaires, sur l'organisation judiciaire, sur la révis... (1803-1850)
K III 72 a-b Projets de Code de procédure civile (1823-1911)
K III 73 Projet de loi sur quelques changements au Code de procédure civile (1838). Projets de Code de procédure civile (1869). P... (1838-1879)
K III 74 Projets de code de procédure civile. Projet de loi sur quelques changements au code de procédure civile. Projet pour le... (1846-1856)
K III 75 Projet de code civil, 1er et 2e livres (1803-1821)
K III 76 Projet de loi sur les changements au code civil. Rapport sur le projet de code civil (1818). Procès-verbaux de la Commis... (1818-1902)
K III 77 Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat et du Tribunal cantonal réunis pour la nomination des préposés aux poursuit... (1814-1895)
K III 78 Rapport sur les péages dans le canton des Grisons (1841). Circulaires et correspondance de divers cantons (1813-1829). R... (1813-1848)
K III 79 Réorganisation des bureaux de la Chancellerie et des départements. Projet de caisse de pension pour le personnel de l'ad... (1817-1909)
K III 80/1-5 Imprimés : décrets, arrêtés, circulaires (1803-1866)
K III 81/1-3 Rapports, projets d'arrêté et instructions du Petit Conseil. Projets d'arrêté et instructions du Conseil d'Etat. Rapport... (1803-1829)
K III 82 Procès-verbal de la remise faite par l'ancien Conseil d'Etat au nouveau, des archives, caisses, valeurs et autres objets... (1832.07.17)
K III 83 Contrat de donation de la "Pouponnière Nestlé, Fondation Louis Dapples" (1938.09.09)
K III 84 FANTOME Union postale universelle. Décisions du XVIIe Congrès de Lausanne 1974 (1975.03.05)
K III 85 Convention entre la Confédération suisse et le canton de Vaud sur la construction et l'exploitation de l'Institut suisse... (1979.08.15)
K III 86 Lettres adressées au gouvernement provisoire puis au Conseil d'Etat, passés "ad acta" (1845-1852)
K III 87 Convention entre le Conseil d'Etat du canton de Vaud et la Fondation Jean Monnet pour l'Europe (1983.12.09)
K III 88 Convention entre l'Etat de Vaud et l'Association intercommunale pour la concentration des eaux usées de la Mèbre et de l... (1984.02.23)
K III 89 Registre du Tribunal d'appel neutre (1811.02.04-1817.11.01)
K III 90 Registre du Tribunal neutre des conflits (1844.01.18-1886.08.21)
K III 91/1-6 Archives de la Chancellerie, papiers sortis (1803.05.14-1827.02.17)
K III 92 Lettres des juges de paix au Petit Conseil et Conseil d'Etat (1804-1832)
K III 93 Correspondance adressée à la Chancellerie de l'Etat de Vaud et principalement au chancelier Georges Boisot (1812-1831)
K III 94 Liste des lois, décrets et autres actes cantonaux et fédéraux à insérer au Recueil des lois. Table des matières des acte... (1857-1870)
K III 95 Naturalisations (1915.09.07-1965.11.16)
K IV Relations avec les cantons (1710-1969)
K V Relations avec l'étranger (1803.01.01-1889.12.31)
K VI Préfectures
K VII Département de justice et police
K VIII Département de l'Intérieur
K IX Département des travaux publics
K X Département des finances
K XI Droits régaliens
K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
K XIII Département de l'instruction publique et des cultes
K XIV Cultes
K XV Département militaire
K XVI Affaires communales
K XVII Autorités judiciaires
K XVIII Tribunaux de district
K XIX Justices de paix
K XX Offices des poursuites et faillites
K XXII Tribunal de prud'hommes de Lausanne (1888-1946)
L Fonds spéciaux
M Sceaux et moulages
N Archives para-administratives
O Affiches et placards
P Archives privées
Q Imprimés
R Reproductions
S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985
T Photographies
U Films
V Sons
W Documents numériques
Y Documentation
Z Instruments de recherche
|