scopeArchiv - Recherche dans le plan d'archivage

A Epoque savoyarde et épiscopale

B Epoque bernoise

C Parchemins et papiers

IB Inventaire blanc (0932-1990)
C I Chancelleries impériale, royales et seigneuriales
C II Comtes et ducs de Savoie (1150-1700)
C III Chancelleries pontificale et ecclésiastiques
C IV Evêques de Lausanne (1090-1976)
C V Chapitre et clergé de la cathédrale de Lausanne
C VI Ville de Lausanne
C VII Clunisiens
C VIII Cisterciens
C IX Bénédictins
C X Chartreux et Prémontrés
C XI Franciscains et Clarisses
C XII Dominicains
C XIII Augustins
C XIV Ordres divers
C XV Seigneuries
- C XV 1 Aubonne (seigneurie d') (1226-1485.02.19)
- C XV 2 Champvent (seigneurie de) (1263.01-1800)
- C XV 3 Corbières (seigneurie de) (1299.01-1454.04.30)
- C XV 4 a Cossonay (seigneurie de) (1296.03-1394.09.21)
- C XV 4 b Prangins (seigneurie de) (1231.01.23-1534.04.30)
- C XV 5 Echallens (seigneurie d') (1298.10-1800.12.31)
- C XV 6 Grandson (seigneurie de) (1275.07-1738.09.29)
- C XV 7 Gruyère (seigneurie de) (1270.11-1600)
- C XV 8 Sarraz (La, seigneurie de) (1234.05.18-1575.10.13)
- C XV 9 Mont-le-Grand et Rolle (seigneurie de) (1274.11.22-1705.11.30)
- C XV 10 Orbe (seigneurie d') (1298.11.26-1473.02.09)
- C XV 11 Oron (seigneurie d') (1245-1685.08.29)
- C XV 12 Palézieux (seigneurie de) (1300-1555.09.04)
- C XV 13 Pont-en-Ogoz (seigneurie de) (1242-1414.11.29)
- C XV 14 Vufllens (seigneurie de) (1219-1785.09.30)
- C XV 15 Bourjod (seigneurie de) (1329.06-1334.10.28)
- C XV 16 Bercher (seigneurie de) (1376-1968)
- C XV 17 Corsy-sur-Lutry (seigneurie de) (1403.10.13-1793.01.15)
- C XV 18 Chapelle-Vaudanne (seigneurie de) (1336-1908)
  - C XV 18/1-47 Documents sur parchemin (1338.08.24-1749.12.12)
  - C XV 18/101-314 Document sur papier (1336.12.13-1900)
  - C XV 18/401-602 Procédures (1542-1800)
    - C XV 18/401 Bordereau de pièces relatives à divers procès entre diverses communes ou entre communes et particuliers. (1794)
    - C XV 18/402-404 Procédure entre la ville de Moudon et la commune de Martherenges au sujet du pâquerage des planches d'Aillerens. (1581)
    - C XV 18/405 Copie du document coté C XV 18/146 (1628.09.27)
    - C XV 18/406 Procédure de la cause intentée par le seigneur de Chapelle contre la commune dudit lieu au sujet de la reddition de leur... (1671)
    - C XV 18/407-408 Ordonnance baillivale en faveur de la commune de Chapelle contre celle de Boulens. Deux copies, celle portant la cote C... (1682.10.05)
    - C XV 18/409 Information sur le différend entre le seigneur de Chapelle et la commune de Peyres-Possens (1674)
    - C XV 18/410 Prononciation et transaction entre les communes de Chapelle et Martherenges au sujet de la propriété, pâturage et semage... (1743.08.23)
    - C XV 18/411-414 Actes concernant les droits de pâquerages entre ceux de Peyres-Possens et ceux de Chapelle Copie (1542)
    - C XV 18/415-416 Difficultés entre LL.EE. de Berne et le seigneur de Carrouge, au sujet de la nomination des assesseurs consistoriaux. (1749-1751)
    - C XV 18/417 Débornage et prononciation entre les communautés de Peyres-Possens et de Chapelle. Signés Gaulis et Crausaz. (1746.08.22)
    - C XV 18/418 Minute de deux actes de rétraction rière Chapelle, adressée à Madame de Chapelle. Signée Cailler. (1794.03.29)
    - C XV 18/419-446 Pièces concernant la vente du vin rière Chapelle (1638-1786)
    - C XV 18/447 Bordereau de pièces diverses concernant des procès et difficultés entre le seigneur de Chapelle et divers particuliers (1780)
    - C XV 18/448 Sentence de la cour féodale de Chapelle en faveur de noble André de Praroman contre François, fils d'Abraham Pellet, de ... (1663.11.24)
    - C XV 18/449 Double de mémorial pour le seigneur de Chapelle contre François Guex, meunier de Boulens, concernant le focage qu'il doi... (1664-1665)
    - C XV 18/450 Information sur la cause de bamp intentée par le seigneur de Chapelle contre Abram Martin, de Chapelle. (1685.11.24)
    - C XV 18/451 Copie de la procédure contre Jacob Martin, accusé d'avoir échangé des gerbes de seigle de dîme. (1685.11.17-1685.12.08)
    - C XV 18/452-453 Procès d'injures entre noble André de Praroman, seigneur de Chapelle et François Pasche, dudit lieu. (1687)
    - C XV 18/454 Copie du mandat adressé par le juge féodal de Chapelle à Jean-Jaques Pache et à la veuve et aux hoirs de Samuel Pache, a... (1701-1800)
    - C XV 18/455 Copie du mandat adressé par le président de la cour féodale de Chapelle à Pierre-Samuel Place et Jean-Samuel Pahud de Sa... (1797.06.21)
    - C XV 18/456 Liste des frais dus au seigneur de Chapelle par Jean-Daniel Besson, sur la procédure instruite pour cause de lauds. Sign... (1774.11.12)
    - C XV 18/457 Arrêt souverain concernant la liquidation des maisons franches d'usages rière Moiry. Copie vidimée par Bermont, commissa... (1679.05.07)
    - C XV 18/458 Pièce concernant le laud dû par Fréderich Bidaux à noble de Cerjat de Denezy sur une maison sise rière Cully. (1778.01.06)
    - C XV 18/459-461 Pièces concernant le décret de biens de Jean-Abraham-Fréderich Bidaux en cour de Cully (1783)
    - C XV 18/462 Procure de noble Petermann de Praroman en faveur de Hans Schmid, pour agir contre noble Claude de Praroman, seigneur de ... (1543.03.03)
    - C XV 18/463 Appréciation de la censé de l'abergement des Martin. (1693)
    - C XV 18/464-466 Assignation au décret de la veuve et des hoirs de David Cordey (1778-1780)
    - C XV 18/467 Transcription des procédures concernant des difficultés qu'André de Praroman, seigneur de Chapelle, a eues avec les comm... (1660-1698)
    - C XV 18/468-472 Procédure entre le seigneur de Chapelle et la commune de Boulens, au sujet des bamps pour chevaux gagés dans les bois ba... (1681-1685)
    - C XV 18/473-479 Procès entre le seigneur de Chapelle et Daniel Demierre. Concerne la juridiction de pièces situées rière Sottens. (1692)
    - C XV 18/480-485 Procès entre LL.EE. de Berne et le seigneur de Chapelle au sujet du fief de Boulens (1693)
    - C XV 18/486-489 Procès intenté par le seigneur de Chapelle à la commune de Boulens, soit David Pache, leur caution, au sujet du bétail l... (1692-1694)
    - C XV 18/490-505 Procès entre le seigneur de Chapelle et les communes de Chapelle et de Boulens au sujet de l'extirpation des bois banaux... (1697)
    - C XV 18/506-512 Procès intenté par la commune de Boulens contre le seigneur de Chapelle au sujet de l'exécution de l'arrêt souverain du ... (1718-1719)
    - C XV 18/513-516 Procès entre LL.EE. de Berne et le seigneur de Chapelle au sujet de la dîme sur le mas du Vivier. (1736)
    - C XV 18/517-522 Difficultés survenues entre LL.EE. de Berne, soit 522 Gignillat, leur commissaire, et les seigneurs de Chapelle, au suje... (1746)
    - C XV 18/523-530 Difficulté entre la dame de Chapelle et la commune dudit lieu au sujet du bois à fournir pour des réparations au château... (1750)
    - C XV 18/531-542 Procès intenté par la dame de Chapelle à Sébastien et Jean-David Mingard, en réclamation de bamps; ce procès a été soute... (1751)
    - C XV 18/543-552 Procès intenté par la commune de Chapelle à la 552 dame de Chapelle pour s'exempter d'avoir un berger pour les chevaux. (1752)
    - C XV 18/553-563 Procès d'injures intenté par la dame de Chapelle à Jean-Pierre Martin. (1756-1757)
    - C XV 18/564-601 Procès entre la commune de Chapelle et la dame de Chapelle au sujet du cabaret dont la commune demande la suppression. (1786-1787)
    - C XV 18/602 Procédure criminelle en cour de Chapelle contre François Badoux, accusé de divers vols. (1791)
  - C XV 18/701-748 Pièces diverses (plans, mandats souverains, etc.) (1524-1908.11.25)
  - C XV 18/801-810 FANTOME Terriers (1111.01.01)
- C XV 19 Allaman (seigneurie d') (1444.04.06-1984.07.22)
- C XV 20 Isle (L', seigneurie de) (1301-1992)
- C XV 21 Montricher (seigneurie de) (1745)
- C XV 22 Lavigny (seigneurie de) (1603.06.20)
C XVI Familles
C XVII Hors du Pays de Vaud
C XX Communes vaudoises
C XXI Fragments divers (1101-2018)
C XXII Nouveaux titres (1860-1928.02.03)