Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives cantonales vaudoises
    • A Epoque savoyarde et épiscopale
    • B Epoque bernoise
      • Ba Mandats souverains (1404-1831)
      • Bb Administration générale (1536-1798)
      • Bc Commissariat romand (1536-1798)
      • Bd Eglise et Académie
      • Be Bailliages mixtes soit bailliages communs (1397-1962)
      • Bf Coutumiers, franchises, notariat (1368-1900)
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        • Bf 71 "Le guidon des praticiens, contenant tout le faict de pratique, etc.". Paris, se vend en la rue Saint-Lac, à l'enseigne... (1541.01.01-1541.12.31)
        • Bf 72/1 Code criminel de l'empereur Charles V, vulgairement appelé La Caroline, contenant les loix qui sont suivies dans les Jur... (1734.01.01-1734.12.31)
        • Bf 72/2 Code criminel de l'empereur Charles V, vulgairement appelé La Caroline, contenant les Loix qui sont suivies dans les Jur... (1742.01.01-1742.12.31)
        • Bf 73 Elementa juris naturae et gentium commoda auditoribus methodo adornata Halae, Impensis Orphano Trophei (1737.01.01-1737.12.31)
        • Bf 74 Projet du corps de droit. Frédéric, ou Corps de droit, pour les Etats de sa Majesté le Roi de Prusse. Fondé sur la Raiso... (1751.01.01-1751.12.31)
        • Bf 75 Statuts de l'Abbaye des tanneurs et corroyeurs de Lausanne, sur parchemin avec sceau (1663.01.01-1664.12.31)
        • Bf 76 Instruction de ce que les notaires doivent savoir et pratiquer (1701.01.01-1800.12.31)
        • Bf 77 Règles et sentences du droit civil dans le même ordre qu'elles sont disposées au dernier titre du digeste. Traduites en ... (1701.01.01-1800.12.31)
        • Bf 78 Formulaire notarial du notaire Pierre Descoullaye (1653.01.01-1653.12.31)
        • Bf 79 Extrait du livre de raison de Pierre de Loys, seigneur de Marnand. "S'ensuyvent les noms des notayres et les registres q... (1588.01.01-1588.12.31)
        • Bf 80 Statuta patriae Vallesii (1572 confecta); sur la page de garde: Emmanuel Marie-Hyacinthe de Nucé (1796)
        • Bf 81 Emoluments des notaires (1701.01.01-1800.12.31)
        • Bf 82/1 Registre de l'examen des notaires du bailliage de Morges, suivi de la liste des réceptions de notaires jusqu'en 1797; en... (1718.01.01-1718.12.31)
        • Bf 82/2 Registre de l'examen des notaires du bailliage de Morges (1718.01.01-1718.12.31)
        • Bf 83 Registre de modèles de mandats émanant d'un châtelain. Etabli par J.C. Menthonnex, fils (1773.01.01-1773.12.31)
        • Bf 84/1-2 Ryhiners Material-Register, soit: Répertoire de la législation bernoise en matière d'institutions et d'administration de... (1701.01.01-1800.12.31)
        • Bf 85 Brevets de notaires, serment des notaires, ordonnances adressées aux notaires, liste des notaires, lettres de notaires (1501.01.01-1800.12.31)
        • Bf 86 "Recueil soit Formulaire ou plustost coppie de plusieurs Franchises, libertés... desquelles on est en usage rière le Pay... (1672.01.01-1672.12.31)
        • Bf 87 Feuillet qui semble être un exercice de rédaction d'un contrat de mariage (1544.01.01-1544.12.31)
        • Bf 88 Projet dressé par commandement de LL.EE. [...] et de [...] Anthoine de Graffenried, gouverneur des 4 mandements d'Aigle,... (1674.01.01-1674.12.31)
        • Bf 89 "S'ensuyvent les nobles et louables coustumes, franchises et libertes de la Cite de Lausanne..." (1545.01.01-1558.12.31)
        • Bf 90 "Répertoire des registres des notaires du bailliage de Lausanne" à cette date (1573.01.01-1573.12.31)
      • Bg Justice civile (1538-1890)
      • Bh Justice pénale (1501-1809)
      • Bi Cours de justice
      • Bj Hôpitaux, pauvres, secours, police, médecine (1536-1946)
      • Bk Domaines, abergements, vignes, dîmes (1431-1821)
      • Bl Affaires féodales (1111.01.01-1880.12.31)
      • Bm Travaux publics (1583-1878)
      • Bn Commerce et industrie (1386.01.01-1834.12.31)
      • Bo Militaire (1574-1868)
      • Bp Comptes et rentiers (1477-1886)
      • Bq Délimitations des frontières du pays (1342-1868)
      • Br Affaires de communes (1247-1961)
      • Bs Savoie et Pays de Gex (1536-1564)
      • Bt Affaires entre particuliers (1299-1950)
      • Bu Affaires politiques (1420-1970)
      • Bv Mines et salines (1501-1803)
    • C Parchemins et papiers
    • D Notaires
    • E Mouvement de la population
    • F Terriers
    • G Cadastres et plans
    • H Période de l'Helvétique
    • J Affaires fédérales
    • K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985
    • L Fonds spéciaux
    • M Sceaux et moulages
    • N Archives para-administratives
    • O Affiches et placards
    • P Archives privées
    • Q Imprimés
    • R Reproductions
    • S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985
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