Recherche dans le plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises
- A Epoque savoyarde et épiscopale
- B Epoque bernoise
  - Ba Mandats souverains (1404-1831)
  - Bb Administration générale (1536-1798)
  - Bc Commissariat romand (1536-1798)
  - Bd Eglise et Académie
  - Be Bailliages mixtes soit bailliages communs (1397-1962)
  - Bf Coutumiers, franchises, notariat (1368-1900)
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    - Bf 34 Règlements de la ville de Vevey (1616.01.01-1758.12.31)
    - Bf 35 S'ensuit le recueil des us et coutumes de la paroisse et châtellenie d'Ormont-Dessous tiré des anciennes ordonnances, co... (1653.01.01-1900.12.31)
    - Bf 36 Observations sur le Coutumier du Pays de Vaud, modifications aux Lois et Statuts du pays de Vaud, réclamées par La Tour-... (1575.01.01-1575.12.31)
    - Bf 37 Code des loix des trois mandements de la Plaine du Gouvernement d'Aigle (1728.01.01-1728.12.31)
    - Bf 38 Les lois et statuts du Pais de Vaud réduites en Abrégé dit aussi "L'abrégé du Coutumier du Pays de Vaud" (1616.01.01-1616.12.31)
    - Bf 39 "Instructif et sommaire abrégé du Coutumier du pays de Vaud, imprimé l'an 1616, en faveur de Moudon, Yverdon, Morges, Ny... (1616.01.01-1616.12.31)
    - Bf 40 Copie du livre "Les statuts de la ville de Berne, renouvelés, corrigés et qui furent imprimés" en allemand audit Berne l... (1615.01.01-1715.12.31)
    - Bf 41 Coutumier de la ville de Berne de l'an 1615 (1615.01.01-1615.12.31)
    - Bf 42 "Loix fondamentales et statuts de la Ville et République de Berne révisées en l'année 1703 et les années suivantes" (1703.01.01-1703.12.31)
    - Bf 43 Règlements divers pour le gouvernement de Berne (1701.01.01-1800.12.31)
    - Bf 44 Ordonnances consistoriales de Berne, adoptées en Grand Conseil de la Ville de Berne (1787.01.01-1787.12.31)
    - Bf 45 Registre de copies des franchises de Fribourg (1677.01.01-1677.12.31)
    - Bf 46 "Erneuerte Gerichtssatzung vor die Stadt Bern und derselben Deutsche Städte und Landschaften", "gedruckt in Hoch obrigke... (1762.01.01-1762.12.31)
    - Bf 47 Recueil de formules du notaire J. Gruerie de Fribourg (1511 sur la couverture) (1441.01.01-1466.12.31)
    - Bf 48 Recueil de formules dit Formulaire notarial du notaire Jean Muriset de Cully (1575-1575)
    - Bf 49 Registre de lettres de nominations des notaires soit jurés devant la Cour baillivale de Moudon (1513.01.01-1579.12.31)
    - Bf 50 Recueil de formules notariales par Claude alors clerc de notaire à Lausanne (chez [] en [1539?]), puis notaire à Nyon (a... (1538.01.01-1544.12.31)
    - Bf 51 Recueil et renouvellement des ordonnances souveraines concernant la création et le devoir des notaires du Pays de Vaud s... (1721.01.01-1721.12.31)
    - Bf 52 Examen des notaires du bailliage d'Yverdon (1719.01.01-1719.12.31)
    - Bf 53 Recueil de mandats souverains, règlements et statuts qui regardent le notariat et le civil (1613.01.01-1748.12.31)
    - Bf 54 Registre des signatures des notaires de Vevey avec ordonnances souveraines (1535.01.01-1613.12.31)
    - Bf 55 Registre de la Société de Messieurs les notaires du bailliage (et district) de Nyon (1793.01.01-1837.12.31)
    - Bf 56 Registre des institutions notariales [du bailliage d'Echallens] signé du notaire D[avid] Mestrezat (1698.01.01-1728.12.31)
    - Bf 57 Registre de formules d'actes notariaux, copié par Georges Blanchet, de Lutry (1794.01.01-1794.12.31)
    - Bf 57 bis Registre de formules d'actes notariaux (exemples) ayant appartenu à Benedict Joly, notaire à Nyon (1699.01.01-1700.12.31)
    - Bf 57 ter Registre de formules d'actes notariaux (1601.01.01-1700.12.31)
    - Bf 57/4 Formulaire des actes perpétuels du notaire Jean Walter (1641.01.01-1645.12.31)
    - Bf 58 Registre des formules d'actes notariaux rédigés par un notaire d'Avenches ou d'Estavayer (1523.01.01-1523.12.31)
    - Bf 59/1 Mémoire contenant les principales fautes commises par les notaires du bailliage de Lausanne (1718.01.01-1718.12.31)
    - Bf 59/2 Etat et examen des registres et minutaires des notaires du bailliage de Lausanne en l'année 1718-1719, ainsi qu'un cahie... (1718.01.01-1719.12.31)
    - Bf 60/1 Recueil des "Premiers principes sur le notariat selon l'exercice qui s'en fait dans le canton de Berne", avec diverses f... (1778.01.01-1779.12.31)
    - Bf 60/2 Cahier pour l'Art notarial commencé en 1799, avec tableau des notaires du canton du Léman (1799.01.01-1799.12.31)
    - Bf 60/3/1 Registre d'actes de capacité pour les notaires et réception de notaires, suivi des notaires du bailliage de Lausanne ent... (1661.01.01-1796.12.31)
    - Bf 60/3/2 Registre contenant la signature des notaires (1799.01.01-1836.12.31)
    - Bf 60/3/3 Registre de la Commission d'examen des aspirants au notariat (1837.01.01-1873.12.31)
    - Bf 60/4 1803 principalement, avec divers papiers entre 1663, 1765, 1788 (1798.01.01-1798.12.31)
    - Bf 60/5 Etat des registres de notaires dont les registres ont été déposés aux petites archives du château de Lausanne en 1756 (1756.01.01-1756.12.31)
    - Bf 60/6 a-b Documentation de procédure notariale (1701.01.01-1800.12.31)
    - Bf 61 Essai contenant les ordonnances et l'usage qui ont dérogé aux coutumiers du pays de Vaud, par M. Pillichody, châtelain d... (1756.01.01-1756.12.31)
    - Bf 62/1 "Cours ou explications du coustumier du pays de Vaud ou on raporte Les Loix de Lausanne, & ou on traitte toutes les mati... (1708.01.01-1708.12.31)
    - Bf 62/2 "Cours ou explications du coustumier du pays de Vaud ou on raporte Les Loix de Lausanne, & ou on traitte toutes les mati... (1708.01.01-1708.12.31)
    - Bf 63 Système abrégé de jurisprudence criminelle accomodé aux lois et à la constitution du pays par François Seigneux, juge ci... (1756.01.01-1756.12.31)
    - Bf 64 Introduction à la pratique du barreau dans les cours de justice qui sont régies par la loi du plait général, par Françoi... (1774.01.01-1774.12.31)
    - Bf 65/1 et 1 bis Remarques sur les loix et statuts du Pays de Vaud, par J. François Boyve, avocat en la Suprême Chambre des Appellations ... (1756.01.01-1756.12.31)
    - Bf 65/2 Remarques sur les loix et statuts du Pays-de-Vaud par feu J. François Boyve, Maire de Bevaix, & Avocat en la Suprême Cha... (1756.01.01-1756.12.31)
    - Bf 66 Principes sur la formalité civile-judiciaire du pays de Vaud, par Samuel Porta, avocat. Lausanne, Chez Lacombe, librair... (1777.01.01-1777.12.31)
    - Bf 67 Brève instruction sur les droits seigneuriaux à l'usage des commissaires-rénovateurs précédée des considérations sur l'o... (1601.01.01-1700.12.31)
    - Bf 68 Rôle des notaires du pays romand (1745.01.01-1745.12.31)
    - Bf 69 Mandat de rénovation pour le commissaire Pierre Rebeur (1669.01.01-1669.12.31)
    - Bf 70 Brève instruction sur les droits seigneuriaux. Extrait manuscrit provenant des papiers du pasteur [Samuel] Olivier (1701.01.01-1800.12.31)
    - Bf 71 "Le guidon des praticiens, contenant tout le faict de pratique, etc.". Paris, se vend en la rue Saint-Lac, à l'enseigne... (1541.01.01-1541.12.31)
    - Bf 72/1 Code criminel de l'empereur Charles V, vulgairement appelé La Caroline, contenant les loix qui sont suivies dans les Jur... (1734.01.01-1734.12.31)
    - Bf 72/2 Code criminel de l'empereur Charles V, vulgairement appelé La Caroline, contenant les Loix qui sont suivies dans les Jur... (1742.01.01-1742.12.31)
    - Bf 73 Elementa juris naturae et gentium commoda auditoribus methodo adornata Halae, Impensis Orphano Trophei (1737.01.01-1737.12.31)
    - Bf 74 Projet du corps de droit. Frédéric, ou Corps de droit, pour les Etats de sa Majesté le Roi de Prusse. Fondé sur la Raiso... (1751.01.01-1751.12.31)
    - Bf 75 Statuts de l'Abbaye des tanneurs et corroyeurs de Lausanne, sur parchemin avec sceau (1663.01.01-1664.12.31)
    - Bf 76 Instruction de ce que les notaires doivent savoir et pratiquer (1701.01.01-1800.12.31)
    - Bf 77 Règles et sentences du droit civil dans le même ordre qu'elles sont disposées au dernier titre du digeste. Traduites en ... (1701.01.01-1800.12.31)
    - Bf 78 Formulaire notarial du notaire Pierre Descoullaye (1653.01.01-1653.12.31)
    - Bf 79 Extrait du livre de raison de Pierre de Loys, seigneur de Marnand. "S'ensuyvent les noms des notayres et les registres q... (1588.01.01-1588.12.31)
    - Bf 80 Statuta patriae Vallesii (1572 confecta); sur la page de garde: Emmanuel Marie-Hyacinthe de Nucé (1796)
    - Bf 81 Emoluments des notaires (1701.01.01-1800.12.31)
    - Bf 82/1 Registre de l'examen des notaires du bailliage de Morges, suivi de la liste des réceptions de notaires jusqu'en 1797; en... (1718.01.01-1718.12.31)
    - Bf 82/2 Registre de l'examen des notaires du bailliage de Morges (1718.01.01-1718.12.31)
    - Bf 83 Registre de modèles de mandats émanant d'un châtelain. Etabli par J.C. Menthonnex, fils (1773.01.01-1773.12.31)
    - Bf 84/1-2 Ryhiners Material-Register, soit: Répertoire de la législation bernoise en matière d'institutions et d'administration de... (1701.01.01-1800.12.31)
    - Bf 85 Brevets de notaires, serment des notaires, ordonnances adressées aux notaires, liste des notaires, lettres de notaires (1501.01.01-1800.12.31)
    - Bf 86 "Recueil soit Formulaire ou plustost coppie de plusieurs Franchises, libertés... desquelles on est en usage rière le Pay... (1672.01.01-1672.12.31)
    - Bf 87 Feuillet qui semble être un exercice de rédaction d'un contrat de mariage (1544.01.01-1544.12.31)
    - Bf 88 Projet dressé par commandement de LL.EE. [...] et de [...] Anthoine de Graffenried, gouverneur des 4 mandements d'Aigle,... (1674.01.01-1674.12.31)
    - Bf 89 "S'ensuyvent les nobles et louables coustumes, franchises et libertes de la Cite de Lausanne..." (1545.01.01-1558.12.31)
    - Bf 90 "Répertoire des registres des notaires du bailliage de Lausanne" à cette date (1573.01.01-1573.12.31)
  - Bg Justice civile (1538-1890)
  - Bh Justice pénale (1501-1809)
  - Bi Cours de justice
  - Bj Hôpitaux, pauvres, secours, police, médecine (1536-1946)
  - Bk Domaines, abergements, vignes, dîmes (1431-1821)
  - Bl Affaires féodales (1111.01.01-1880.12.31)
  - Bm Travaux publics (1583-1878)
  - Bn Commerce et industrie (1386.01.01-1834.12.31)
  - Bo Militaire (1574-1868)
  - Bp Comptes et rentiers (1477-1886)
  - Bq Délimitations des frontières du pays (1342-1868)
  - Br Affaires de communes (1247-1961)
  - Bs Savoie et Pays de Gex (1536-1564)
  - Bt Affaires entre particuliers (1299-1950)
  - Bu Affaires politiques (1420-1970)
  - Bv Mines et salines (1501-1803)
- C Parchemins et papiers
- D Notaires
- E Mouvement de la population
- F Terriers
- G Cadastres et plans
- H Période de l'Helvétique
- J Affaires fédérales
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985
- L Fonds spéciaux
- M Sceaux et moulages
- N Archives para-administratives
- O Affiches et placards
- P Archives privées
- Q Imprimés
- R Reproductions
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985
- T Photographies
- U Films
- V Sons
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- Z Instruments de recherche

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