scopeArchiv - Recherche dans le plan d'archivage

A Epoque savoyarde et épiscopale

B Epoque bernoise

Ba Mandats souverains (1404-1831)
Bb Administration générale (1536-1798)
Bc Commissariat romand (1536-1798)
Bd Eglise et Académie
- Bd 1-76 Généralités (1536-1893)
- Bda Consistoires (1574.12.13-2009.04.08)
- Bdb Classes de l'Eglise vaudoise (1536-1913.12.31)
- Bdc Conseil synodal (1863-1950)
- Bdd Académie de Lausanne (1501.01.01-1963)
  - Bdd 1-50 Lois organiques et Ordonnances souveraines (1501.01.01-1930.12.31)
    - Bdd 1 "Code académique" (1738.01.01-1738.12.31)
    - Bdd 2 "Règlements", soit Copie du Code académique, de 1550 à 1764, et Code académique, de 1788 (1550.01.01-1788.12.31)
    - Bdd 2 bis Règlements et pièces diverses concernant l'Académie (1501.01.01-1600.12.31)
    - Bdd 3 "Code académique No 2", rédigé après 1770 (1771.01.01-1771.12.31)
    - Bdd 4 "Code académique No 3", soit ordonnances ou règlements académiques, revu en 1788 (1788.01.01-1788.12.31)
    - Bdd 5 Liber academicus (ou Livre noir) (1679.01.01-1837.12.31)
    - Bdd 6 Livre Chavannes, soit recueil de lois et ordonnances souveraines qui doivent servir de Règle à l'Académie, extraites de ... (1701.01.01-1800.12.31)
    - Bdd 7 Recueil de règlements faits en différents temps par l'Académie, pour fixer l'ordre de ses opérations. Extraits de tous s... (1700.01.01-1800.12.31)
    - Bdd 7/2 Projet d'une réforme pour l'Académie de Berne, par M. le professeur Ith, traduit de l'allemand pour l'Académie de Lausan... (1794.01.01-1794.12.31)
    - Bdd 7 bis Autre projet (1788.01.01-1788.12.31)
    - Bdd 8 "Livre Blanc", soit "Lettres du gouvernement", avec la copie de quelques actes plus anciens et remontant jusqu'à 1550 (1... (1722.01.01-1759.12.31)
    - Bdd 9 Lettres du gouvernement, copies (1759.01.01-1806.12.31)
    - Bdd 10 Lettres du gouvernement, copies (1806.01.01-1837.12.31)
    - Bdd 11 Lettres du gouvernement, copies (1837.01.01-1838.12.31)
    - Bdd 12/1-4 Lettres souveraines de LL.EE. de Berne à l'Académie. (1642-1798)
    - Bdd 13 Livre d'onglets, No 1, pour les lois, résolutions, arrêtés du gouvernement, dit Livre bleu (1617.01.01-1779.12.31)
    - Bdd 14 Livre d'onglets, N° 2, pour les lois, résolutions, arrêtés du gouvernement (1798.01.01-1817.12.31)
    - Bdd 15 Lettres des autorités helvétiques et de la Chambre administrative du canton du Léman à l'Académie (1798.01.01-1803.12.31)
    - Bdd 16/1-3 Lettres du gouvernement ou du Conseil de l'instruction publique à l'Académie, pour l'Académie ou le Collège, avec pièces... (1803-1890)
    - Bdd 17 Lettres du gouvernement à l'Académie, concernant le corps pastoral, avec pièces annexes (1803.01.01-1869.12.31)
    - Bdd 18 a-c Lettres du gouvernement à l'Académie (1803.01.01-1869.12.31)
    - Bdd 19 a-d Lettres du gouvernement à l'Académie (1803.01.01-1869.12.31)
    - Bdd 20 Lettres du gouvernement à l'Académie, sur les gagistes (1803.01.01-1869.12.31)
    - Bdd 21 a-b Lettres du gouvernement à l'Académie (1803.01.01-1890.12.31)
    - Bdd 22 Lettres du gouvernement et pièces annexes, concernant Charles Monnard, Alexandre Vinet, Juste Olivier, Adam Mieckiévicz,... (1824.01.01-1855.12.31)
    - Bdd 23 Nouveau code ecclésiastique. Comprenant les ordonnances de 1758 (1758-1773)
    - Bdd 24 Lettres du gouvernement à l'Académie (1885.01.01-1889.12.31)
    - Bdd 25 Livre des lois du Bas Collège (1801.01.01-1900.12.31)
    - Bdd 26 Règlement pour le Collège académique (1807.01.01-1807.12.31)
    - Bdd 27 Règlement pour l'Académie (1813.01.01-1813.12.31)
    - Bdd 28 Règlements (1818.01.01-1841.12.31)
    - Bdd 29/1-2 Règlement pour l'Académie (1820.01.01-1820.12.31)
    - Bdd 30 Règlement pour l'Académie (1820.01.01-1820.12.31)
    - Bdd 31 Loi et règlements (1837.01.01-1840.12.31)
    - Bdd 32 Règlements (1849-1869)
    - Bdd 33 Règlements (1847.01.01-1859.12.31)
    - Bdd 34 Loi et règlements (1852-1867)
    - Bdd 35 Baccalauréats et licence (1859.01.01-1870.12.31)
    - Bdd 36 Règlements (1852.01.01-1859.12.31)
    - Bdd 37/1-2 Baccalauréats et licence (1859.01.01-1872.12.31)
    - Bdd 38 Constitution du canton de Vaud (1861.01.01-1861.12.31)
    - Bdd 39 Loi, règlements et statuts (1866.01.01-1872.12.31)
    - Bdd 40/1-2 Règlement pour l'Académie, avec les modifications proposées par la Commission de révision (1869.01.01-1869.12.31)
    - Bdd 41 Loi, règlements et statuts (1859.01.01-1869.12.31)
    - Bdd 42 Règlements (1881.01.01-1883.12.31)
    - Bdd 43 Loi et règlements (1862.01.01-1869.12.31)
    - Bdd 44 Règlements pour le Collège cantonal de 1869, pour l'Ecole préparatoire de 1849, pour l'Ecole industrielle de 1869 (1849-1869)
    - Bdd 45 Correspondance (1806.01.01-1829.12.31)
    - Bdd 46 Divers (1767.01.01-1856.12.31)
    - Bdd 47 Projets de lois et règlements pour l'Académie, la Bibliothèque Cantonale et l'Instruction publique en général, de 1807 à... (1807.01.01-1812.12.31)
    - Bdd 48 Procès-verbaux de la Commission législative chargée de la refonte des lois sur l'instruction publique (1832.01.01-1837.12.31)
    - Bdd 49 Propositions de la révision de la loi sur l'Instruction supérieure (1877.01.01-1877.12.31)
    - Bdd 50 Dossier remis à l'Université par Monsieur le professeur P.-L. Mercanton et relatif à une conférence scientifique présent... (1930.01.01-1930.12.31)
  - Bdd 51-100 Acta Academica (1537.01.01-1963)
  - Bdd 101-140 Etudiants à l'Académie (1602-1890)
  - Bdd 141-155 Affaires financières (1668-1890.12.31)
  - Bdd 156-164 Inventaires (1773.01.01-1872.12.31)
  - Bdd 165-168 Chambre des Vaudois du Piémont (1803.01.01-1869.12.31)
  - Bdd 169-170 Séminaire français (1758.01.01-1802.12.31)
  - Bdd 201-214 Cours donnés à l'Académie (1778.01.01-1885.12.31)
  - Bdd 221-279 Archives du Corps des Etudiants (1720.01.01-1921.12.31)
  - Bdd 321-701 Adjonctions postérieures (1837.01.01-1963.12.31)
Be Bailliages mixtes soit bailliages communs (1397-1962)
Bf Coutumiers, franchises, notariat (1368-1900)
Bg Justice civile (1538-1890)
Bh Justice pénale (1501-1809)
Bi Cours de justice
Bj Hôpitaux, pauvres, secours, police, médecine (1536-1946)
Bk Domaines, abergements, vignes, dîmes (1431-1821)
Bl Affaires féodales (1111.01.01-1880.12.31)
Bm Travaux publics (1583-1878)
Bn Commerce et industrie (1386.01.01-1834.12.31)
Bo Militaire (1574-1868)
Bp Comptes et rentiers (1477-1886)
Bq Délimitations des frontières du pays (1342-1868)
Br Affaires de communes (1247-1961)
Bs Savoie et Pays de Gex (1536-1564)
Bt Affaires entre particuliers (1299-1950)
Bu Affaires politiques (1420-1970)
Bv Mines et salines (1501-1803)