Recherche dans le plan d'archivage

  • P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux A/1-3 Rapports annuels (1879.01.26-1881.01.30)
  • P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux B/1-2 Procès-verbaux (1881.04.18-1919.09.29)
  • P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux CA-CB Correspondance (1879.02.25-1928.01.27)
  • P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux D/1-15 Rapports - Mémoires - Dossiers techniques - Divers (1877-1927.05.30)
  • P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux E/1-344 Imprimés (1875.01.18-1929)
  • A Epoque savoyarde et épiscopale
  • B Epoque bernoise
  • C Parchemins et papiers
  • D Notaires
  • E Mouvement de la population
  • F Terriers
  • G Cadastres et plans
  • H Période de l'Helvétique
  • J Affaires fédérales
  • K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985
    • K I Régime constitutionnel (1801-1885)
    • K II Grand Conseil (1803-1994)
    • K III Conseil d'Etat
    • K IV Relations avec les cantons (1710-1969)
    • K V Relations avec l'étranger (1803.01.01-1889.12.31)
    • K VI Préfectures
    • K VII Département de justice et police
      • K VII a Généralités (1803.01.01-1986.12.31)
      • K VII b Secrétariat général, administration (1801-1986)
      • K VII c Affaires civiles (1801-1947)
        • K VII c 1-63 Affaires civiles (1801-1898)
        • K VII c 64-216 Police du commerce (1841-1947)
          • K VII c 64-95 Patentes pour les établissements publics, les artistes et les artisans ambulants (1841-1919)
            • K VII c 64 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Aigle à Lausann... (1841-1860)
            • K VII c 65 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts de La Vallée à Or... (1841-1860)
            • K VII c 66 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Oron à Yverdon (1841-1860)
            • K VII c 67 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Aigle à Lausann... (1861-1868)
            • K VII c 68 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts de La Vallée à Or... (1861-1868)
            • K VII c 69 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Oron à Yverdon (1861-1868)
            • K VII c 70 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Aigle à Lausann... (1868-1876)
            • K VII c 71 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts de La Vallée à Or... (1868-1876)
            • K VII c 72 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Oron à Yverdon (1868-1876)
            • K VII c 73 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Aigle à Lausann... (1877-1883)
            • K VII c 74 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts de La Vallée à Or... (1877-1883)
            • K VII c 75 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Oron à Yverdon (1877-1883)
            • K VII c 76 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Aigle à Lausann... (1884-1888)
            • K VII c 77 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts de La Vallée à Or... (1884-1888)
            • K VII c 78 Patente des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Oron à Yverdon (1884-1888)
            • K VII c 79 Patentes pour les artistes et les artisans ambulants (1886-1888)
            • K VII c 80 Etablissements pourvus de patentes A et B, par district (1889-1893)
            • K VII c 81 Etablissements pourvus de patentes A et B, par district (1889-1893)
            • K VII c 82 Etablissements pourvus de patentes C par district (1889-1893)
            • K VII c 83 Etablissements pourvus de patentes A et B, par district (1894-1897)
            • K VII c 84 Etablissements pourvus de patentes C' C'', par district (1894-1897)
            • K VII c 85 Etablissements pourvus de patentes A et B, par district (1898-1903)
            • K VII c 86 Etablissements pourvus de patentes A et B (1903)
            • K VII c 87 Etablissements pourvus de patentes C' C'', par district (1898-1903)
            • K VII c 88 Etablissements pourvus de patentes A, districts d'Aigle à Lavaux (1904-1907)
            • K VII c 89 Etablissements pourvus de patentes A, districts de Morges à Yverdon (1908-1911)
            • K VII c 90 Etablissements pourvus de patentes B.D.E (1904-1907)
            • K VII c 91 Etablissements pourvus de patentes A (1908-1911)
            • K VII c 92 Etablissements pourvus de patentes B.D.E (1908-1911)
            • K VII c 93 Etablissements pourvu de patente A (1912-1919)
            • K VII c 94 Répertoire alphabétique de patentes de marchands ambulants délivrées par toutes les préfectures, probablement constitué ... (1912-1917)
            • K VII c 95 Répertoire des patentes des établissements publics pour la perception des impôts; classés par district (1868-1883)
          • K VII c 96-173 Dossiers de correspondances et rapports concernant les patentes de boissons et de billards (1858-1947)
          • K VII c 174-216 Police du commerce (sauf établissements publics) (1918-1945)
      • K VII d Justice pénale et police, Service pénitentiaire (1799-1981)
      • K VII e Affaires politiques (1803-1855)
      • K VII f Naturalisations, état civil (1638-1893)
      • K VII g Passeports, légalisations, émigration (1799-1961)
      • K VII h Police des étrangers (1800-1938)
      • K VII i Police sanitaire (1111.11.11)
      • K VII k Ordre judiciaire (1803-1815)
    • K VIII Département de l'Intérieur
    • K IX Département des travaux publics
    • K X Département des finances
    • K XI Droits régaliens
    • K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
    • K XIII Département de l'instruction publique et des cultes
    • K XIV Cultes
    • K XV Département militaire
    • K XVI Affaires communales
    • K XVII Autorités judiciaires
    • K XVIII Tribunaux de district
    • K XIX Justices de paix
    • K XX Offices des poursuites et faillites
    • K XXII Tribunal de prud'hommes de Lausanne (1888-1946)
  • L Fonds spéciaux
  • M Sceaux et moulages
  • N Archives para-administratives
  • O Affiches et placards
  • P Archives privées
  • Q Imprimés
  • R Reproductions
  • S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985
  • T Photographies
  • U Films
  • V Sons
  • W Documents numériques
  • Y Documentation
  • Z Instruments de recherche
  • PP 682/151 "Jacques François et Emile Samuel Viquerat à Donneloye, reçus de l'impôt foncier de la commune de Biolley [Bioley] (1857... (1857.01.01-1870.12.31)
  • PP 682/266 "Les frères Viquerat" [= François Daniel, Jean Samuel, Jaques François et Emile?] impôt foncier de la commune de Mézery ... (1857.01.01-1879.12.31)


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises