scopeArchiv - Recherche dans le plan d'archivage

A Epoque savoyarde et épiscopale

B Epoque bernoise

C Parchemins et papiers

D Notaires

E Mouvement de la population

F Terriers

G Cadastres et plans

H Période de l'Helvétique

J Affaires fédérales

K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985

K I Régime constitutionnel (1801-1885)
K II Grand Conseil (1803-1994)
K III Conseil d'Etat
K IV Relations avec les cantons (1710-1969)
K V Relations avec l'étranger (1803.01.01-1889.12.31)
K VI Préfectures
K VII Département de justice et police
- K VII a Généralités (1803.01.01-1986.12.31)
- K VII b Secrétariat général, administration (1801-1986)
- K VII c Affaires civiles (1801-1947)
  - K VII c 1-63 Affaires civiles (1801-1898)
  - K VII c 64-216 Police du commerce (1841-1947)
    - K VII c 64-95 Patentes pour les établissements publics, les artistes et les artisans ambulants (1841-1919)
      - K VII c 64 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Aigle à Lausann... (1841-1860)
      - K VII c 65 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts de La Vallée à Or... (1841-1860)
      - K VII c 66 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Oron à Yverdon (1841-1860)
      - K VII c 67 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Aigle à Lausann... (1861-1868)
      - K VII c 68 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts de La Vallée à Or... (1861-1868)
      - K VII c 69 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Oron à Yverdon (1861-1868)
      - K VII c 70 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Aigle à Lausann... (1868-1876)
      - K VII c 71 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts de La Vallée à Or... (1868-1876)
      - K VII c 72 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Oron à Yverdon (1868-1876)
      - K VII c 73 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Aigle à Lausann... (1877-1883)
      - K VII c 74 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts de La Vallée à Or... (1877-1883)
      - K VII c 75 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Oron à Yverdon (1877-1883)
      - K VII c 76 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Aigle à Lausann... (1884-1888)
      - K VII c 77 Patentes des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts de La Vallée à Or... (1884-1888)
      - K VII c 78 Patente des établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons, districts d'Oron à Yverdon (1884-1888)
      - K VII c 79 Patentes pour les artistes et les artisans ambulants (1886-1888)
      - K VII c 80 Etablissements pourvus de patentes A et B, par district (1889-1893)
      - K VII c 81 Etablissements pourvus de patentes A et B, par district (1889-1893)
      - K VII c 82 Etablissements pourvus de patentes C par district (1889-1893)
      - K VII c 83 Etablissements pourvus de patentes A et B, par district (1894-1897)
      - K VII c 84 Etablissements pourvus de patentes C' C'', par district (1894-1897)
      - K VII c 85 Etablissements pourvus de patentes A et B, par district (1898-1903)
      - K VII c 86 Etablissements pourvus de patentes A et B (1903)
      - K VII c 87 Etablissements pourvus de patentes C' C'', par district (1898-1903)
      - K VII c 88 Etablissements pourvus de patentes A, districts d'Aigle à Lavaux (1904-1907)
      - K VII c 89 Etablissements pourvus de patentes A, districts de Morges à Yverdon (1908-1911)
      - K VII c 90 Etablissements pourvus de patentes B.D.E (1904-1907)
      - K VII c 91 Etablissements pourvus de patentes A (1908-1911)
      - K VII c 92 Etablissements pourvus de patentes B.D.E (1908-1911)
      - K VII c 93 Etablissements pourvu de patente A (1912-1919)
      - K VII c 94 Répertoire alphabétique de patentes de marchands ambulants délivrées par toutes les préfectures, probablement constitué ... (1912-1917)
      - K VII c 95 Répertoire des patentes des établissements publics pour la perception des impôts; classés par district (1868-1883)
    - K VII c 96-173 Dossiers de correspondances et rapports concernant les patentes de boissons et de billards (1858-1947)
    - K VII c 174-216 Police du commerce (sauf établissements publics) (1918-1945)
- K VII d Justice pénale et police, Service pénitentiaire (1799-1981)
- K VII e Affaires politiques (1803-1855)
- K VII f Naturalisations, état civil (1638-1893)
- K VII g Passeports, légalisations, émigration (1799-1961)
- K VII h Police des étrangers (1800-1938)
- K VII i Police sanitaire (1111.11.11)
- K VII k Ordre judiciaire (1803-1815)
K VIII Département de l'Intérieur
K IX Département des travaux publics
K X Département des finances
K XI Droits régaliens
K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
K XIII Département de l'instruction publique et des cultes
K XIV Cultes
K XV Département militaire
K XVI Affaires communales
K XVII Autorités judiciaires
K XVIII Tribunaux de district
K XIX Justices de paix
K XX Offices des poursuites et faillites
K XXII Tribunal de prud'hommes de Lausanne (1888-1946)